fournitures de conservation destinees au conditionnement de documents D'Archives des archives nationales du monde du travail

Ministère de la Culture

le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de conservation pour le conditionnement des archives au sein des Archives nationales du monde du travail

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-03 Avis de marché
2023-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Numéro de référence: ANMT-CONDITIONNEMENT2023-2027
Brève description:
le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de conservation pour le conditionnement des archives au sein des Archives nationales du monde du travail
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Sangles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministere de la culture
Adresse postale: 78 boulevard general leclerc
Code postal: 59100
Commune postale: Roubaix
Contact
Adresse Internet: https://archives-nationales-travail.culture.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: anmt-sg@culture.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2182561&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2182561&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-142032
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du marché

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: boîtes de conservation définitive : 24 types
Numéro du lot: 1
Brève description:
boîte de conservation d'archives à l'italienne, livrées, montées, agrafées et munies de deux cordons de serrage pour fermeture et d'une languette de tirage au dos, ouverture devant abattant. Matière première : carton de conservation de type A, 1300 Grs/M², normes ISO 16245 et ISO 9706, testés et validés par le Photographic Activity Test (pat). Iso 18916
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du marché
Informations complémentaires:
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du marché
Intitulé du lot: conditionnements photographiques et hors-formats : 16 types
Numéro du lot: 2
Brève description: boite, feuilles et pochettes pour conditionnement photographiques
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du renouvellement
Afficher plus
Informations complémentaires:
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du renouvellement
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Intitulé du lot: autres conditionnements :12 types
Numéro du lot: 3
Brève description: portefolios et boites de conservation pour plaques de verres et micro-films
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l?échéance du renouvellement
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Intitulé du lot: papeterie
Numéro du lot: 4
Brève description:
fournitures en papier neutres ( chemises, sous -chemises et feuilles), enveloppes à soufflet et pochettes pour plaques de verre
Intitulé du lot: sangles
Numéro du lot: 5
Brève description:
sangle écrue sans apprêt, boucle métallique inoxydable avec passant mobile, 100 % coton, largeur 3,5 centimètres et longueur 1 mètre, couture en pointe. Conditionné par paquet de 25 sangles
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Description des renouvellements: identique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: roubaix

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: roubaix

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2182561&orgAcronyme=f5j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2182561&orgAcronyme=f5j 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 048-142032 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-456187
Se réfère à l'avis: 2023/S 048-142032
Numéro JO-S: 144

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect de normes matérielles
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Prix (pondération): 75

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-01 📅
Nom: cauchard
Adresse postale: 3, place du Pontet
Commune postale: Quintenas.
Code postal: 07290
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cauchard.com 📧
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://cauchard.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Adresse postale: 3. Place du Pontet
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Nom: cts
Adresse postale: 26, passage Thiéré
Commune postale: Paris.
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://shop-france.ctseurope.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 13 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-01 📅
Nom: mahieu et cie
Adresse postale: 62, rue d'armentières
Commune postale: Comines.
Code postal: 59559
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.mahieu.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2023/S 144-456187 (2023-07-24)
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