le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de conservation pour le conditionnement des archives au sein des Archives nationales du monde du travail
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de conservation destinees au conditionnement de documents D'Archives des archives nationales du monde du travail
ANMT-CONDITIONNEMENT2023-2027”
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de conservation pour le conditionnement des archives au sein des Archives nationales du monde du travail”
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boîtes de conservation définitive : 24 types
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: roubaix
Description du marché:
“boîte de conservation d'archives à l'italienne, livrées, montées, agrafées et munies de deux cordons de serrage pour fermeture et d'une languette de tirage...”
Description du marché
boîte de conservation d'archives à l'italienne, livrées, montées, agrafées et munies de deux cordons de serrage pour fermeture et d'une languette de tirage au dos, ouverture devant abattant. Matière première : carton de conservation de type A, 1300 Grs/M², normes ISO 16245 et ISO 9706, testés et validés par le Photographic Activity Test (pat). Iso 18916
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé...”
Description des renouvellements
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du marché
Afficher plus
Informations complémentaires:
“reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé...”
Informations complémentaires
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conditionnements photographiques et hors-formats : 16 types
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché: boite, feuilles et pochettes pour conditionnement photographiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé...”
Description des renouvellements
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du renouvellement
Afficher plus
Informations complémentaires:
“reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé...”
Informations complémentaires
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l'échéance du renouvellement
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres conditionnements :12 types
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: portefolios et boites de conservation pour plaques de verres et micro-films
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé...”
Informations complémentaires
reconduction tacite. La non reconduction prendra la forme d'une décision express de la part du représentant du pouvoir adjudicateur ( courrier avec accusé de réception postal) et interviendra dans un délai de 3 mois avant l?échéance du renouvellement
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fournitures en papier neutres ( chemises, sous -chemises et feuilles), enveloppes à soufflet et pochettes pour plaques de verre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sangles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Sangles📦
Description du marché:
“sangle écrue sans apprêt, boucle métallique inoxydable avec passant mobile, 100 % coton, largeur 3,5 centimètres et longueur 1 mètre, couture en pointe....”
Description du marché
sangle écrue sans apprêt, boucle métallique inoxydable avec passant mobile, 100 % coton, largeur 3,5 centimètres et longueur 1 mètre, couture en pointe. Conditionné par paquet de 25 sangles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Description des renouvellements: identique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): roubaix
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 048-142032 (2023-03-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect de normes matérielles
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Prix (pondération): 75
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 048-142032
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1300185940
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: boîtes de conservation définitive : 24 types
Date de conclusion du contrat: 2023-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cauchard
Adresse postale: 3, place du Pontet
Commune postale: Quintenas.
Code postal: 07290
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cauchard.com📧
Région: Ardèche🏙️
URL: https://cauchard.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1300185950
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: autres conditionnements : 12 types
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3. Place du Pontet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1300185921
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: conditions photographiques et hors formats :16 types
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cts
Adresse postale: 26, passage Thiéré
Commune postale: Paris.
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️
URL: https://shop-france.ctseurope.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 1300185931
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: papeterie :13 types
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 1300185960
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: sangles
Date de conclusion du contrat: 2023-01-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: mahieu et cie
Adresse postale: 62, rue d'armentières
Commune postale: Comines.
Code postal: 59559
Région: Nord🏙️
URL: https://www.mahieu.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 💰
Source: OJS 2023/S 144-456187 (2023-07-24)