fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole

Ville de Saint-Étienne

consultation lancée en groupement de commandes (Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 120 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Okeenea bâtiment

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Aides médicales › Équipement pour handicapés

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-08	Avis de marché
2024-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour handicapés
Numéro de référence: 23aoo-495
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour handicapés 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour handicapés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-552879
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

le montant maximum du lot 1 pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole est de 880 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture, pose, maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture, pose, maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité

Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

le montant maximum du lot 1 pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole est de 880 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat

Intitulé du lot: fourniture, pose, maintenance d'équipements sonores
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture, pose, maintenance d'équipements sonores
Informations complémentaires:

le montant maximum du lot 2 pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole est de 240 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute-Loire. 42000 - saint-Étienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre.Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: saint-Etienne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Metropole : Service marchés publics Sem
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Code postal: 42006
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 176-552879 (2023-09-08)

Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 477486604 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-025323
Se réfère à l'avis: 2023/S 176-552879
Numéro JO-S: 10

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute-Loire. 42000 Saint-Étienne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom: okeenea Batiment
Adresse postale: 6 Rue Des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont D''Or
Code postal: 69410
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

les montants indiqués sont les montants maximums sur la durée totale du marché et pour les deux entités, ils se décomposent comme suit:ville de Saint-Etienne montant maximum:lot 1: 440 000 euro(s) HtLot 2: 120 000 euro(s) HtSaint-Etienne Metropole:Lot 1: 440 000 euro(s) HtLot 2: 120 000 euro(s) HtSous réserve du respect des secrets par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public

Source: OJS 2024/S 010-025323 (2024-01-10)

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