fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
consultation lancée en groupement de commandes (Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 120 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477487807📞
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.saint-etienne.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Etienne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Nom: saint-Etienne Metropole : Service marchés publics Sem
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42006
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 477497407📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 477499821 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne...”
Titre
fourniture, pose et maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
23aoo-495
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Produits/services: Équipement pour handicapés📦
Brève description:
“consultation lancée en groupement de commandes (Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de...”
Brève description
consultation lancée en groupement de commandes (Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 120 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose, maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour handicapés📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute-Loire. 42000 - saint-Étienne”
Site principal ou lieu d'exécution
ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute-Loire. 42000 - saint-Étienne
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Description du marché:
“fourniture, pose, maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot 1 pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole est de 880 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose, maintenance d'équipements sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture, pose, maintenance d'équipements sonores
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot 2 pour la Ville de St-Etienne et St-Etienne métropole est de 240 000 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre.Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint-Etienne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 176-552879 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 477486604📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute-Loire. 42000 Saint-Étienne”
Site principal ou lieu d'exécution
ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute-Loire. 42000 Saint-Étienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 176-552879
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023254
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture, pose, maintenance de signalétique et équipements de mise en accessibilité”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: okeenea Batiment
Adresse postale: 6 Rue Des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont D''Or
Code postal: 69410
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023255
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture, pose, maintenance d'équipements sonores
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“les montants indiqués sont les montants maximums sur la durée totale du marché et pour les deux entités, ils se décomposent comme suit:ville de...”
les montants indiqués sont les montants maximums sur la durée totale du marché et pour les deux entités, ils se décomposent comme suit:ville de Saint-Etienne montant maximum:lot 1: 440 000 euro(s) HtLot 2: 120 000 euro(s) HtSaint-Etienne Metropole:Lot 1: 440 000 euro(s) HtLot 2: 120 000 euro(s) HtSous réserve du respect des secrets par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public
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Source: OJS 2024/S 010-025323 (2024-01-10)