Fourniture, pose et dépose de mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise

Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)

Fourniture du mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise ; Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise

Date limite

Deadline 2026-06-15

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-12 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et dépose de mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise
Brève description:
Fourniture du mobilier de la signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise ; Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Titre: Fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise
Description du marché:
Conception, fabrication et livraison de la fourniture du mobilier de signalétique de randonnée estivale et hivernale conformément aux modalités de la Charte signalétique et balisage du comité départemental 73 et de la norme AFNOR AC S52-109, sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Modane
Code postal: 73500
Ville: Modane
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane
Description du marché:
Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de balisage 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Saint-André Le Freney, Fourneaux, Modane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois
Description du marché:
Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale conformément à la charte signalétique et balisage du PDIPR du Conseil Départemental de la Savoie, à la norme AFNOR AC S52109 (et son complément départemental applicable à la Savoie), à la charte balisage de la Fédération Française de randonnée Pédestre.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Avrieux, Villarodin-Bourget, Aussois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Pose/dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val-Cenis Bramans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Sollières Sardières, Val Cenis Termignon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Val Cenis Lanslebourg, Val Cenis Lanslevillard
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Pose et dépose du mobilier de signalétique et balisage peinture des sentiers de randonnée estivale et hivernale sur le territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Haute Maurienne Vanoise - Secteur Bessans, Bonneval-sur-arc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de balisage 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-15 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Haute Maurienne Vanoise (73)
Numéro d'enregistrement national: 20007034000019
Adresse postale: 9 Place Sommeiller Maison Cantonale
Code postal: 73500
Commune postale: Modane
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.pouget@cchmv.fr 📧
Téléphone: +33 618712124 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-331066 (2026-05-12)