FOURNITURE, MISE EN oeUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES ARCHIVES PHYSIQUE ET ELECTRONIQUE
CNFPT - Direction de l'achat public
La consultation a pour objet la mise en place d'un logiciel de gestion des archives physiques et électroniques ainsi que la reprise des données physiques et électroniques. Le présent marché se compose des sections suivantes : - SECTION 1 : Phase d'initialisation, de paramétrage et de mise en oeuvre de la solution - SECTION 2 : Fourniture des licences d'utilisation et suivi associé - SECTION 3 : Hébergement, Maintenance (préventive et corrective) et Support - SECTION 4 : Accompagnement à la prise en main - SECTION 5 : Maintenance évolutive - SECTION 6 : Prestations complémentaires d'études et de réalisation - SECTION 7 : Acquisitions de licences et modules complémentaires de la solution - SECTION 8 : Réversibilité et transférabilité
Date limiteDeadline 2026-07-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE, MISE EN oeUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES ARCHIVES PHYSIQUE ET ELECTRONIQUE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de fourniture de logiciels 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 070 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de logiciels 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction des Systèmes d'Information et du numérique (Dsin) 80 rue de reuilly
Code postal: 75012
Ville: Paris cedex 12
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2031
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MEHADDI Belkacem
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830130 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830130 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 107-386982 (2026-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE, MISE EN oeUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE GESTION DES ARCHIVES PHYSIQUE ET ELECTRONIQUE
Numéro de référence:
ACH25057
Brève description:
La consultation a pour objet la mise en place d'un logiciel de gestion des archives physiques et électroniques ainsi que la reprise des données physiques et électroniques.
Le présent marché se compose des sections suivantes :
- SECTION 1 : Phase d'initialisation, de paramétrage et de mise en oeuvre de la solution
- SECTION 2 : Fourniture des licences d'utilisation et suivi associé
- SECTION 3 : Hébergement, Maintenance (préventive et corrective) et Support
- SECTION 4 : Accompagnement à la prise en main
- SECTION 5 : Maintenance évolutive
- SECTION 6 : Prestations complémentaires d'études et de réalisation
- SECTION 7 : Acquisitions de licences et modules complémentaires de la solution
- SECTION 8 : Réversibilité et transférabilité
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Produits/services: Services de fourniture de logiciels 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 070 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1830130
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de logiciels 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction des Systèmes d'Information et du numérique (Dsin) 80 rue de reuilly
Code postal: 75012
Ville: Paris cedex 12
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2031
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est conclu pour une durée ferme de 24 mois et pourra être renouvelé tacitement trois fois pour des périodes successives de 12 mois chacune
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Un temps d'appropriation permettant d''intégrer le logiciel dans le système d'information, de l'interfacer avec la Ged, d'exploiter l'ensemble des fonctionnalités. Cette durée contractuelle garantit la continuité fonctionnelle indispensable, le maintien d'un support technique homogène, une stabilité technologique et permet un amortissement financier cohérent
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Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
67034
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MEHADDI Belkacem
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1830130 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1830130 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre « composite » avec un marché ordinaire et un accord-cadre mixte avec une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum à 600 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre (5 ans) mono-attributaire de services
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
8A377AF8-DF9C-E134-658681850C6909EC
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 107-386982 (2026-06-03)
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