dans le cadre de formations de télépilotes, l'ecole de l' air et de l'espace a besoin de renouveler sa gamme de micro et nano drones. Ces drones visent à former les pilotes à distance, les opérateurs de tous les drones de l' armée de l'air et de l'espace, ainsi que d'autres opérateurs de différents ministères et administration française et étrangères
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, maintenance de micro et nano drones, à voilure tournante et fixe, accessoires et prestations associées
2023-013”
Produits/services: Aéronefs sans pilote📦
Brève description:
“dans le cadre de formations de télépilotes, l'ecole de l' air et de l'espace a besoin de renouveler sa gamme de micro et nano drones. Ces drones visent à...”
Brève description
dans le cadre de formations de télépilotes, l'ecole de l' air et de l'espace a besoin de renouveler sa gamme de micro et nano drones. Ces drones visent à former les pilotes à distance, les opérateurs de tous les drones de l' armée de l'air et de l'espace, ainsi que d'autres opérateurs de différents ministères et administration française et étrangères
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Valeur estimée hors TVA: EUR 495 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : micro et nano drones à voilure tournante, accessoires et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aéronefs sans pilote📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ecole de l'air et de l'espace - 13300 Salon de Provence
Description du marché:
“fourniture et maintenance de micro et nano drones à voilure tournante, accessoires et prestations associées” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite 3 fois à la date anniversaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : micro et nano drones à voilure fixe, accessoires et prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et maintenance de micro et nano drones à voilure fixe, accessoires et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite 3 fois à la date anniversaire. Il peut être également reconduit avant la date anniversaire si le montant...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible de manière tacite 3 fois à la date anniversaire. Il peut être également reconduit avant la date anniversaire si le montant maximum des lots est atteint avant la date anniversaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a/ Critères de sélection des candidatures : La recevabilité des candidatures est examinée en application desarticles R2142-1 à R2142-14, R2143-3, R2143-16...”
Liste et brève description des conditions
a/ Critères de sélection des candidatures : La recevabilité des candidatures est examinée en application desarticles R2142-1 à R2142-14, R2143-3, R2143-16 et des articles L2142-1, L2342-1 et L2342-2 du code de lacommande publique.B/ Les candidats doivent disposer :** de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle,** de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires àl'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à sesconditions d'exécution.le pouvoir adjudicateur examinera les offres avant les candidatures tel que prévu à l'article R2161-4 du Code dela commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le renouvellement de ce marché est prévu en 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 31 rue Jean Francois LECA
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491138187 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Marseille (Ccira),”
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCRA de Marseille - place Félix Baret - cs80001,”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 176-552300 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 495 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Dimension sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 176-552300
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : micro et nano drones a voilure tournante acessoires et prestations associees”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: snt2
Adresse postale: 130 rue nicole oresme
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www;snt2.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 : micro et nano drones a voilure fixe,accessoires et prestations associees” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: syans sas
Adresse postale: 10 rue des postes
Commune postale: Angouleme
Code postal: 16000
Courrier électronique: contact@syans.fr📧
URL: https://www.syans.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
Source: OJS 2023/S 243-763449 (2023-12-13)