Fourniture, livraison, installation et mise en service de modules sanitaires bout de ligne avec espace repos destinés au personnel de conduite du réseau de transports en commun ORIZO
Spl Tecelys
La prestation comprend :
- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "
- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)
- la mise en service des modules sanitaires
Le délai de réception des offres était de 2023-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl Tecelys
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Code postal: 84007
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: https://www.orizo.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique.orizo@tecelys.fr 📧
URL des documents: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-416834
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du grand avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Liste et brève description des règles et critères:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-08-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire du Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autan
Commune postale: marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2023/S 131-416834 (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Brève description:
La prestation comprend :
- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "
- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)
- la mise en service des modules sanitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl Tecelys
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Code postal: 84007
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: https://www.orizo.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique.orizo@tecelys.fr 📧
URL des documents: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-16 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-416834
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le maximum annuel de commande est fixé à 5 modules sanitaires. L'accord cadre ne comporte pas de minimum annuel de commande
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation comprend :
- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "
- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)
- la mise en service des modules sanitaires
La prestation comprend :- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)- la mise en service des modules sanitaires
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an , reconductible 2 fois par tacite reconduction par période d'un an.
Informations complémentaires:
Le maximum annuel de commande est fixé à 5 modules sanitaires. L'accord cadre ne comporte pas de minimum annuel de commande
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du grand avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- DC1 intégralement complété
- DC2 intégralement complété
- DC4 uniquement en cas de sous traitance
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
La capacité économique et financière du candidat sera examiné au regard des chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs du candidat sur les 3 dernières années
Principales prestations similaires à l'objet du marché réalisées par le candidat sur les 3 dernières années
Capacités des candidats à réaliser l'ensemble des prestations objet du marché à savoir fourniture de modules sanitaires équipés mais également réalisation de dalles béton et travaux de raccordement tels que mentionnés dans le cahier des charges
Les candidats pourront répondre en groupement d'entreprises et/ou s'appuyer sur les compétences de sous-traitants. Le candidat devra pouvoir prouver en disposer pour l'exécution du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par la SPL Tecelys
Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture
A minima en cas de réponse en groupement, le groupement devra être conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-08-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2026
Les candidats ont accès au cahier des charges et règlement de consultation sur le profil acheteur de la SPL Tecelys. Il est à noter que ces documents sont des documents provisoires qui seront complétés lors de la phase offres. En particulier, la pièce financière n'est pas communiqué à ce stade de la consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire du Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autan
Commune postale: marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2023/S 131-416834 (2023-07-06)
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