Fourniture, livraison, installation et mise en service de modules sanitaires bout de ligne avec espace repos destinés au personnel de conduite du réseau de transports en commun ORIZO
La prestation comprend :
- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "
- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)
- la mise en service des modules sanitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation et mise en service de modules sanitaires bout de ligne avec espace repos destinés au personnel de conduite du réseau de...”
Titre
Fourniture, livraison, installation et mise en service de modules sanitaires bout de ligne avec espace repos destinés au personnel de conduite du réseau de transports en commun ORIZO
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Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“La prestation comprend :
- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "
- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)
- la...”
Brève description
La prestation comprend :
- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "
- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)
- la mise en service des modules sanitaires
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du grand avignon
Description du marché:
“La prestation comprend :- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)- la mise...”
Description du marché
La prestation comprend :- la fourniture, la livraison de modules sanitaire " bout de ligne "- les travaux de mise en place (dalle, raccordement...)- la mise en service des modules sanitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an , reconductible 2 fois par tacite reconduction par période d'un an.”
Informations complémentaires:
“Le maximum annuel de commande est fixé à 5 modules sanitaires. L'accord cadre ne comporte pas de minimum annuel de commande”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- DC1 intégralement complété
- DC2 intégralement complété
- DC4 uniquement en cas de sous traitance
Ces documents sont à se procurer par internet à...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière du candidat sera examiné au regard des chiffres d'affaires des 3 dernières années.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs du candidat sur les 3 dernières années
Principales prestations similaires à l'objet du marché réalisées par le candidat sur les 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Effectifs du candidat sur les 3 dernières années
Principales prestations similaires à l'objet du marché réalisées par le candidat sur les 3 dernières années
Capacités des candidats à réaliser l'ensemble des prestations objet du marché à savoir fourniture de modules sanitaires équipés mais également réalisation de dalles béton et travaux de raccordement tels que mentionnés dans le cahier des charges
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats pourront répondre en groupement d'entreprises et/ou s'appuyer sur les compétences de sous-traitants. Le candidat devra pouvoir prouver en...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats pourront répondre en groupement d'entreprises et/ou s'appuyer sur les compétences de sous-traitants. Le candidat devra pouvoir prouver en disposer pour l'exécution du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché financé par la SPL Tecelys
Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“A minima en cas de réponse en groupement, le groupement devra être conjoint avec mandataire solidaire.” Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-16
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-08-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2026
Informations complémentaires
“Les candidats ont accès au cahier des charges et règlement de consultation sur le profil acheteur de la SPL Tecelys. Il est à noter que ces documents sont...”
Les candidats ont accès au cahier des charges et règlement de consultation sur le profil acheteur de la SPL Tecelys. Il est à noter que ces documents sont des documents provisoires qui seront complétés lors de la phase offres. En particulier, la pièce financière n'est pas communiqué à ce stade de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire du Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autan
Commune postale: marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Commune postale: marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autan
Commune postale: marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 131-416834 (2023-07-06)