dans le cadre d'une stratégie d'optimisation de gestion des flux ordures ménagères, collecte sélective et verre, la Communauté de Communes préconise l'installation de conteneurs semi-enterrés et enterrés afin d'équiper des points d'apport volontaire sur l'ensemble du territoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison et pose de conteneurs semi-enterres et enterres
2332
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“dans le cadre d'une stratégie d'optimisation de gestion des flux ordures ménagères, collecte sélective et verre, la Communauté de Communes préconise...”
Brève description
dans le cadre d'une stratégie d'optimisation de gestion des flux ordures ménagères, collecte sélective et verre, la Communauté de Communes préconise l'installation de conteneurs semi-enterrés et enterrés afin d'équiper des points d'apport volontaire sur l'ensemble du territoire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de conteneurs semi-enterres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de Communes
Description du marché: fourniture de conteneurs semi-enterres
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture conteneurs enterres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture conteneurs enterres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 260 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat devra remettre les formulaires Dc1 et Dc2. Il peut également présenter sa candidature sous forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume),...”
Liste et brève description des conditions
le candidat devra remettre les formulaires Dc1 et Dc2. Il peut également présenter sa candidature sous forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. - Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;2. - Déclaration de chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. - Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;2. - Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. - Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. - Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;2. - Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;3. - Références de fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-10-25 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“communaute de communes du pays de L'Arbresle, 117 rue pierre passemard, 69210 L'Arbresle”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Remarques sur les critères d'attribution : Voir article13 du Règlement de la consultation Prix -...”
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Remarques sur les critères d'attribution : Voir article13 du Règlement de la consultation Prix - 50%valeur Technique - 40%développement durable - 10%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 101-310134 (2023-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-10-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de conteneurs à déchets
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture conteneurs semi-enterrés
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: fourniture conteneurs enterrés
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-310134
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2332001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de conteneurs semi-enterres
Date de conclusion du contrat: 2023-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ese france
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2332002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture conteneurs enterres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 260 000 💰
Source: OJS 2023/S 203-633327 (2023-10-16)