fourniture ,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc est

Plate forme achats finances Nord Est

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RAJA

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres conteneurs › Caisses-palettes
• Coffrets-compteurs et ruban › Ruban adhésif
• Fournitures de bureau › Étiquettes autocollantes
• Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier › Papier et carton multicouches
• Sacs et sachets › Sacs d'emballage
• Tonneaux en métal › Caisses de stockage

Où ?

• France › Bourgogne-Franche-Comté
• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-25	Avis de marché
2023-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs d'emballage
Numéro de référence: DAF_2022_002255
Brève description:

fourniture ,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc est

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs d'emballage 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs d'emballage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division Achats Publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155160 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460657
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec maximum, et est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: "Néant"
Intitulé du lot: lot 1 - adhésif, colle et liens
Numéro du lot: 1
Brève description:

fournitures,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc EstLot 1 : adhésif, colle et liens

Valeur estimée hors TVA: 95 183 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total.les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la valeur totale du marché

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: lot 2 - boîtes et caisses
Numéro du lot: 2
Brève description:

fournitures,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc EstLot 2 : boîtes, caisses

Valeur estimée hors TVA: 190 916 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 - calage et protection
Numéro du lot: 3
Brève description:

fournitures,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc EstLot 3 : calage et protection

Valeur estimée hors TVA: 35 607 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4 - cerclage
Numéro du lot: 4
Brève description:

fournitures,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc EstLot 4 : cerclage

Valeur estimée hors TVA: 68 409 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 5 - etiquettes et marquage
Numéro du lot: 5
Brève description:

fournitures,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc EstLot 5 : étiquettes et marquage

Valeur estimée hors TVA: 81 453 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 6 - films et palettes
Numéro du lot: 6
Brève description:

fournitures,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc EstLot 6 : Films et palettes

Valeur estimée hors TVA: 595 021 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 7 - sachets et enveloppes
Numéro du lot: 7
Brève description:

fournitures,livraison D'Articles pour le conditionnement et la manutention au profit des formations et services des Gsbdd rattachees a la pfc EstLot 7 : sachets et enveloppes

Valeur estimée hors TVA: 44 894 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité(société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC

aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le présent accord-cadre sera exécuté par carte d'achat conformément aux dispositions du décret nº 2023-1144 du 27 mars 2023. En cas de première mise en place, le titulaire dispose d'un délai maximum de 4 mois, à compter de la notification de l'accord-cadre, pour être opérationnel dans la mise en oeuvre de la carte d'achat. En cas de dépassement de ce délai, et hormis les cas d'impossibilité avérée évoqués ci-dessous, le titulaire encourt les pénalités énoncées par le présent document. Dans l'hypothèse où le titulaire dispose déjà d'une solution de carte achat, cette solution doit être opérationnelledès la notification

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ornella WEISSGERBER
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.frLa transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6 du règlement de la consultation.Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées selon le dispositif de la carte achat: les fournitures livrées par le titulaire du marché sont payées par la banque de l'acheteur dans un délai réduit.Pendant la période de mise ne place du dispositif de carte achats les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en estrésulté.Ressource de l'état: ministère des armées.Les montants annuels maximum sont les suivants : lot 1 Adhésifs, colles et liens : 37 000,00 euro(s) HT ; lot 2 Boîtes et caisses : 67 000,00 euro(s) HT ;lot 3 Calage et protection : 13 000,00 euro(s) HT ;lot 4 Cerclage : 27 000,00 euro(s) HT ;lot 5 Étiquettes et marquage : 31 000,00 euro(s) HT ;lot 6 Films et palettes : 225 000,00 euro(s) HT ;lot 7 Sachets et enveloppes : 18 000,00 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif,
Adresse postale: 5 place de la carrière Case officielle 20038,
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 144-460657 (2023-07-25)

Avis d'attribution de marché (2023-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 408211.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-758359
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-460657
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

le montant du marché est calculé sur la base de la simulation decommande figurant à l'annexe 3 du règlement de consultation sur la durée totale du marché soit 48 mois.Pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de 37 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 2, l'accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de 67 000 euro(s) (H.T.). Pour le lot 3, l'accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de 13 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 4, l'accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de 27 000 euro(s) (H.T.).Euro(S) (H.T.).Pour le lot 5, l'accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de 31 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 6, l'accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de 225 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot 7, l'accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de 18 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation logistique et pilotage
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Nom: raja
Adresse postale: zi paris nord, 16 rue de l'etang
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.raja.fr 🌏
Valeur totale du marché: 36666.92 EUR 💰
75590.68 EUR 💰
Adresse postale: zi paris nord, 16 rue de l'etang, F
Valeur totale du marché: 18965.44 EUR 💰
31711.24 EUR 💰
30380.16 EUR 💰
199 571 EUR 💰
15325.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la carrière Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cia) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 242-758359 (2023-12-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Bagages, sellerie, sacs et sachets (8)

Sacs et sachets (6)

Sacs d'emballage (1)

Sachets d'emballage