Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA).

CSMA

Date limite

Deadline 2026-11-18

Qui ?

• CSMA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-11-05	Avis de marché

Avis de marché (2026-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, intégration, exploitation, administration, supervision, maintien en condition opérationnelle (MCO), maintien en condition de sécurité (MCS) et évolution du socle d'infrastructures des systèmes d'information et de communication (SIC) du Service Militaire Adapté (SMA).
Numéro de référence: PRA053360
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: PRA053360
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Site principal ou lieu d'exécution:

Pris, Périgueux, Martinique, Guadeloupe, Guyane, Mayotte, La Réunion, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française,

Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Logiciels de sécurité 📦

Services d'assistance relative aux systèmes 📦

Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques 📦

Services de réseaux informatiques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-08 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Csma
Numéro d'enregistrement national: 11001401600015
Code postal: 75007
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sylvain BRETON
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33153692303 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3062494?orgAcronyme=g6l 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3062494?orgAcronyme=g6l 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comsma
Numéro d'enregistrement national: 11001401600015
Adresse postale: 27 rue OUDINOT
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CR1 BRETON
Courrier électronique: sylvain.breton@outre-mer.gouv.fr 📧
Téléphone: +33153692303 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Paris conformément aux dispositions du Code de justice administrative. Le recours précontractuel peut être exercé avant la signature du marché conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le recours contractuel peut être exercé conformément aux articles L.551-13 et suivants du même code

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 217-779163 (2026-11-05)

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