la présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et le montage de mobiliers de bureaux et la fourniture de sièges divers pour le Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors.Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est sans minimum mais avec un maximum de 360 000 euro(s) Ht pour la totalité du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation et montage de mobiliers de bureaux et fourniture de sièges divers pour le Ght Drôme Ardèche Vercors”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et le montage de mobiliers de bureaux et la fourniture de sièges divers pour le...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et le montage de mobiliers de bureaux et la fourniture de sièges divers pour le Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors.Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Il est sans minimum mais avec un maximum de 360 000 euro(s) Ht pour la totalité du marché
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, installation et montage de mobiliers de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: mobiliers de bureau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 05
Critère de qualité (nom): Environnement / Développement durable
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché débute à compter de la date de notification, pour une durée d'un an, reconductible 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sièges de travail standards
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché: sièges de travail standards
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sièges de travail spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: sièges de travail spécifiques
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chaises diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: chaises diverses
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de chaises de collectivités
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: chaises de collectivités
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sièges salle d'attente
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: sièges salle d'attente
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de tabourets
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: tabourets
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a)Candidature service Dume :*Formulaire De Candidature Dematerialisee Dume(Comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du...”
Liste et brève description des conditions
a)Candidature service Dume :*Formulaire De Candidature Dematerialisee Dume(Comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du signataire, chiffre d'affaires, effectifs du candidat)*capacite Technique Et Professionnelle Du CandidatListe des références du candidat exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé). Ces références devront être prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat.*capacite Economique Et Financiere Du CandidatPreuve d'une assurance de responsabilité civile valable pour l'année civile en cours au moment de l'aapc.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les prestations objet de la présente procédure.B)candidature Classique :*Lettre de candidature dûment complétée Formulaire Dc1*Déclaration du candidat Formulaire Dc2Téléchargeables sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4*Si groupement copie du pouvoir du mandataire*copie du/des jugements en cas de redressement judiciaire*copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature à hauteur de l'opération considérée.*déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique (exclusions de plein droit) concernant les interdictions de soumissionner*capacite Technique Et Professionnelle Du CandidatListe des références du candidat exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé). Ces références devront être prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat.*capacite Economique Et Financiere Du CandidatPreuve d'une assurance de responsabilité civile valable pour l'année civile en cours au moment de l'aapc.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les prestations objet de la présente procédure
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“c)Documents A Fournir Au Titre De L'OffreIl est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
c)Documents A Fournir Au Titre De L'OffreIl est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation.* Le Ccp valant Acte d'engagement renseigné intégralement par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marchés publics ou mandataire du groupement- si groupement fournir en annexe la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres* Le Bpu renseigné intégralement* La fiche de renseignement Fournisseur (Annexe 5 du Ccp)* Un Mémoire Technique Exposant Les Différents éléments De L'Offre Et Les Modalités D'Exécution De La Prestation Objet Du Marche. Il comprendra les éléments suivants :- les différents éléments de l'offre- les modalités d'exécution de la prestation objet du marché- les réponses aux critères de choix mentionnés ci-dessous :Critère 1 - prixCritère 2 - valeur technique (fiches techniques des mobiliers proposés)critère 3 - développement durable- les certificats relatifs aux normes en vigueur- les classements au feu des mobiliers proposés- les certificats de sécurité confortique- les fiches techniques et notices d'utilisation décrivant les caractéristiques du matériel proposé (dimensions, poids, etc.), leurs modalités d'entretien- les nuanciers des mobiliers proposésle soumissionnaire présentera son offre conformément au descriptif technique et portera le montant de son offre à l'article " Montant de l'offre " du Ccp.Le mémoire technique devra se limiter à une dizaine de pages maximum.* Le Catalogue Des Produits* La liste et le prix unitaire (H.T.). Des Pieces Detachees De Premiere Necessite (serrures, roulettes, ?)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément à l'article R2142-22 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut exiger que les groupements d'opérateurs économiques adoptent...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément à l'article R2142-22 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut exiger que les groupements d'opérateurs économiques adoptent une forme juridique déterminée après l'attribution du marché dans la mesure où cela est nécessaire à sa bonne exécution. Le centre hospitalier de Valence, en sa qualité de pouvoir adjudicateur, exigera au moment de l'attribution du marché que le groupement revête la forme d'un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire pour l'exécution du marché public.--il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois :-en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements-en qualité de membres de plusieurs groupements--financement est prévu sur le budget exploitation / investissement.Paiement conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-16
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du CSP . Elle concerne Xxx---Questions complémentaires en cours de consultation :D'Éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les opérateurs économiques. Elles sont exclusivement posées sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-valence.fr/marches-publics/ . Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres.---l'acheteur se réserve le droit d'apporter au plustard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.---tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se feront via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ne sera admis durant ces périodes.---prestation supplémentaire éventuelle facultative :La Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) portera sur des mobiliers et matériels de " réemploi ", " réutilisation ", " recyclage "
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 132-422216 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 523062.86 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 132-422216
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230111
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture, installation et montage de mobiliers de bureau
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl 3b Bureau
Adresse postale: 1324 Bd Du Vivarais
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224978.05 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230112
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de sièges de travail standards
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111866.20 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230104
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de sièges de travail spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: azergo
Adresse postale: 3 Che Des Plattes
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128553.18 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230105
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de chaises diverses
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: happy Monday
Adresse postale: zone Artisanale De La Gare
Commune postale: Saint-Agreve
Code postal: 07320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37218.66 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20230106
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de chaises de collectivités
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8924.23 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20230107
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de sièges salle d'attente
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4188.19 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20230108
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de tabourets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7334.44 💰
Source: OJS 2023/S 247-777321 (2023-12-18)