Fourniture, installation, entretien de ruches et mise en pot du miel

SACVL - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (69)

Date limite

Deadline 2026-09-29

Qui ?

• SACVL - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (69)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services liés à l'apiculture
• Sucre › Miel

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-08-03	Avis de marché

Avis de marché (2026-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, installation, entretien de ruches et mise en pot du miel
Brève description:

Fourniture, installation, entretien de ruches et mise en pot du miel

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés à l'apiculture 📦
Description
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Produits/services supplémentaires: Miel 📦
Code postal: 69005
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Multi-résidences
Code postal: 69000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires: Se référer au Règlement de la Consultation
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SACVL - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (69)
Numéro d'enregistrement national: 95450214200050
Adresse postale: 36 quai Fulchiron BP 5001
Code postal: 69245
Commune postale: Lyon cedex 05
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.boiron@sacvl.fr 📧
Téléphone: +33 472773413 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent marché concerne la fourniture, installation, entretien de ruches et mise en pot du miel. Actuellement, la SACVL compte 88 ruches implantées sur 17 résidences toutes situées dans Lyon intra-muros. Le détail de ces implantations figure en annexe 1 du CCTP. Elle dispose également de 9 appellations établies en fonction des quartiers où le miel est récolté. La récolte est en moyenne entre 1,2 et 1,5 tonne de miel par an. Au commencement de l’exécution du marché, le prestataire doit implanter un essaim dans chacune de ces ruches. La SACVL souhaite augmenter le nombre de ces ruches au cours des années à venir et ainsi implanter de nouvelles ruches, soit sur les 17 résidences qui en bénéficient déjà, soit sur d’autres résidences de la SACVL. La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum, mono-attributaire, tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L’accord-cadre comprend deux parties : 1. Une partie à prix forfaitaires qui a pour objet l’exécution d’une mission comprenant : - La fourniture de 88 essaims - La gestion et l’entretien des 88 ruches existantes et essaims implantés - La mise en pot, l’étiquetage et la livraison du miel issu de ces 88 ruches - Une animation ou un atelier pédagogique par an sur le thème des abeilles, de la pollinisation et de l’apiculture 2. Une partie à prix unitaires qui a pour objet la commande d’éventuelle prestations supplémentaires à la partie forfaitaire : - L’installation d’une nouvelle ruche - La fourniture d’un nouvel essaim - La gestion et l’entretien de cette nouvelle ruche - La mise en pot du miel issu de cette nouvelle ruche pour 500 pots - La livraison du miel par tranche de 500 pots - La mise en place d’une animation ou d’un atelier sur le thème de l’apiculture

Informations complémentaires

Le présent marché concerne la fourniture, installation, entretien de ruches et mise en pot du miel.
Actuellement, la SACVL compte 88 ruches implantées sur 17 résidences toutes situées dans Lyon intra-muros. Le détail de ces implantations figure en annexe 1 du CCTP. Elle dispose également de 9 appellations établies en fonction des quartiers où le miel est récolté. La récolte est en moyenne entre 1,2 et 1,5 tonne de miel par an. Au commencement de l’exécution du marché, le prestataire doit implanter un essaim dans chacune de ces ruches.
La SACVL souhaite augmenter le nombre de ces ruches au cours des années à venir et ainsi implanter de nouvelles ruches, soit sur les 17 résidences qui en bénéficient déjà, soit sur d’autres résidences de la SACVL.
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum, mono-attributaire, tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.
L’accord-cadre comprend deux parties :
1. Une partie à prix forfaitaires qui a pour objet l’exécution d’une mission comprenant :
- La fourniture de 88 essaims
- La gestion et l’entretien des 88 ruches existantes et essaims implantés
- La mise en pot, l’étiquetage et la livraison du miel issu de ces 88 ruches
- Une animation ou un atelier pédagogique par an sur le thème des abeilles, de la pollinisation et de l’apiculture

2. Une partie à prix unitaires qui a pour objet la commande d’éventuelle prestations supplémentaires à la partie forfaitaire :
- L’installation d’une nouvelle ruche
- La fourniture d’un nouvel essaim
- La gestion et l’entretien de cette nouvelle ruche
- La mise en pot du miel issu de cette nouvelle ruche pour 500 pots
- La livraison du miel par tranche de 500 pots
- La mise en place d’une animation ou d’un atelier sur le thème de l’apiculture

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 RUE SERVIENT
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Judiciaire de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 148-539958 (2026-08-03)

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