Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et maintenance de matériels de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés
2023M079”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“fourniture et maintenance de matériels de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur 15 communes de GPS” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“fourniture de matériels pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur les communes (15) de Ris-Orangis, Bondoufle, Saint-Pierre-Du-Perray, Lisses,...”
Description du marché
fourniture de matériels pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur les communes (15) de Ris-Orangis, Bondoufle, Saint-Pierre-Du-Perray, Lisses, Villabé, Cesson, Evry-Courcouronnes, Tigery, Réau, Vert-Saint-Denis, Savigny-Le-Temple, Nandy, Saintry-Sur-Seine, Morsang-Sur-Seine, Lieusaint
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 29 novembre 2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 29 novembre 2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement (la date de notification est la date de réception de la copie du marché par le titulaire). Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an sans toutefois pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) années
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique)”
Description des options
le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R.2122-7 du code de la commande publique)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons dont les montants pourront varier entre un minimum annuel de 0 euro(s) et un maximum annuel de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons dont les montants pourront varier entre un minimum annuel de 0 euro(s) et un maximum annuel de 700 000 euro(s) (H.T.).Les estimations de dépense annuelle sont les suivantes :Année 1 : 550 000 euro(s) HtAnnée 2 : 560 000 euro(s) HtAnnée 3 : 570 000 euro(s) HtAnnée 4 : 580 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et maintenance de matériels de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur 6 communes de GPS” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture, livraison et maintenance de matériels de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur les communes (6) de Corbeil-Essonnes, Grigny, Le...”
Description du marché
fourniture, livraison et maintenance de matériels de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur les communes (6) de Corbeil-Essonnes, Grigny, Le Coudray-Montceaux, Etiolles, Soisy-Sur-Seine, Saint-Germain-Lès-Corbeil
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 960 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons dont les montants pourront varier entre un minimum annuel de 0 euro(s) et un maximum annuel de...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons dont les montants pourront varier entre un minimum annuel de 0 euro(s) et un maximum annuel de 740 000 euro(s) (H.T.).Les estimations de dépense annuelle sont les suivantes :Année 1 : 640 000 euro(s) HtAnnée 2 : 540 000 euro(s) HtAnnée 3 : 550 000 euro(s) HtAnnée 4 : 560 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: l'Acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“modalité de financement : budgets annexes eau de l'agglomération de Grand Paris SudModalités de paiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du...”
modalité de financement : budgets annexes eau de l'agglomération de Grand Paris SudModalités de paiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptes mensuels, prix unitaires, révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif.Avance : le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.Forme juridique de l'attributaire : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du code de la commande publique.Comme précisé au RC, article 5-1-2 "Contenu de l'offre" des échantillons sont à remettre (sous peine d'irrégularité de l'offre)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradmin.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.Les candidats évincés peuvent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) :- jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,- dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, no358994 Tarn et Garonne).Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée.La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 132-422688 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2024-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance de matériels de bacs de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence: 2023M119
Brève description:
“Fourniture et maintenance de matériels de bacs de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés”
Type de contrat: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot n°1 : fourniture de bacs de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur 15 communes (Ris-Orangis, Bondoufle, Saint-Pierre-du-Perray, Lisses,...”
Description du marché
Lot n°1 : fourniture de bacs de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur 15 communes (Ris-Orangis, Bondoufle, Saint-Pierre-du-Perray, Lisses, Villabé, Cesson, Evry-Courcouronnes, Tigery, Réau, Vert-Saint-Denis, Savigny-le-Temple, Nandy, Saintry-sur-Seine, Morsnag-sur-Seine, Lieusaint)
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 700 000 ? HT” Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-21 📅
Date de fin: 2024-12-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an sans toutefois pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) années.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiche technique précisant la résistance (certifications, charge maximale normes thermiques et mécaniques, préhensions frontales, attestation deconformité, réaction au feu,?), acoustique des bacs - 10 points
Caractère fonctionnel (capacité, dimensionnements, matériaux
constitutifs, taux de matières recyclables, fabrication, garantie, essais, dimensions modèles et qualité des adhésifs,?), spécification des roues, des couvercles, des cuves,? - 10 points
Echantillons (test de la collerette en charge, conformité du système de préhension, fonctionnalité de déplacement en charge, fonctionnalité et résistance aux chocs lors des opérations de collecte) - 8 points
Délais de livraison - 5 points
Capacité de pré-stockage d'une commande - 6 points
Moyens matériels roulant (type de camion, disposition d'un hayon,...) - 2 points
Encadrement du marché, effectif dédié, et gestion d'agence - 5 points
Relations avec la collectivité et réactivité - 3 points
Moyens mis en oeuvre pour assurer un suivi des commandes et de la facturation - 3 points
Traitement et recyclage des bacs hors service 5 points - 5 points
Certification norme environnementale - 3 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Lot n°2 : fourniture et maintenance de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur 6 communes (Corbeil-Essonnes, Grigny, Le Coudray-Montceaux,...”
Description du marché
Lot n°2 : fourniture et maintenance de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur 6 communes (Corbeil-Essonnes, Grigny, Le Coudray-Montceaux, Etiolles, Soisy-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 740 000 ? HT” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiche technique précisant la résistance (certifications, charge maximale normes thermiques et mécaniques, préhensions frontales, attestation de conformité, réaction au feu,?), acoustique des bacs - 10 points
Caractère fonctionnel (capacité, dimensionnements, matériaux constitutifs, taux de matières recyclables, fabrication, garantie, essais, dimensions modèles et qualité des adhésifs,?), spécification des roues, des couvercles, des cuves,? 10 points
Echantillons (test de la collerette en charge, conformité du système de préhension, fonctionnalité de déplacement en charge, fonctionnalité et résistance aux chocs lors des opérations de collecte) - 6 points
Délais de livraison - 5 points
Capacité de pré-stockage d'une commande - 5 points
Moyens matériels roulant (type de camion, disposition d'un
hayon, ...) - 2 points
Encadrement du marché, effectif dédié, et gestion d'agence - 3 points
Moyens mis en oeuvre pour assurer un suivi des commandes et de la facturation - 3 points
Fonctionnalités répondant précisément au descriptif indiqué à l'article 6 du CCTP - 5 points
Facilité d'utilisation et programme de formation - 3 points
Traitement et recyclage des bacs hors service - 5 points
Certification norme environnementale 3 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Procédure accélérée:
“L'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023M079-01
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Titre: Lot n°1 : fourniture et maintenance de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés sur 15 communes
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france sas
Numéro d'enregistrement national: 32181911200483
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com📧
Téléphone: +33 385472700📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs Elysées
Commune postale: Evry-Courcouronnes cedex
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr📧
Téléphone: +33 169915858📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 139205487📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) :
- jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,
- dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne).
Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée.
La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 082-245455 (2024-04-24)