fourniture et maintenance d'un crible mobile pour déchéts végétaux et biodéchets

Sieeen

la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance d'un crible mobile à étoile et mise en ordre de marche

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hantsch

Qui ?

• Sieeen

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines de traitement des minéraux › Machines de tri et de criblage

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-16	Avis de marché
2023-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de tri et de criblage
Numéro de référence: C-2023-08
Brève description:

la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance d'un crible mobile à étoile et mise en ordre de marche

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de tri et de criblage 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de tri et de criblage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sieeen
Adresse postale: 7 Place de la République Cs10042
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sieeen.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655118&orgAcronyme=r4b 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655118&orgAcronyme=r4b 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-300782
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

le présent contrat est à titre tout à fait accessoire un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code la commande publique, pour des prestations accessoires que le SIEEEN est susceptible de commander pour un montant maximum de 20000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations ont pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance d'un crible à étoile. La livraison devra s'effectuer sur le site d'exploitation du SIEEEN situé sur la commune de Rouy (58110). Ce crible est appelé à se déplacer sur les différentes plates-formes de compostage gérées par le SIEEEN et réparties sur le département de la Nièvre. Il devra pouvoir être tracté sur la route, à l'aide d'un camion porteur de type ampliroll.le crible servira à séparer différentes catégories de produits en plusieurs fractions : fine, intermédiaire et grossière.le matériel devra pouvoir cribler principalement deux types de produits :- des composts issus de la dégradation de déchets verts préalablement broyés en maille de 150, soit seuls soit en mélange avec des biodéchets collectés en porte à porte. Les fractions fines et intermédiaires seront utilisées comme amendement en agriculture ou à usage privé (avec des particuliers). Le refus sera rebroyé pour revenir en tête de process ; - des plaquettes de bois dont il s'agira d'extraire la partie fine pour ne pas encrasser les chaudières.le marché comprend la fourniture et la livraison du crible, l'installation et la mise en ordre de marche sur site et la maintenance pour une durée de 5 ans

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

fourniture et livraison d'une remorque compatible avec le crible proposé et conforme au code de la route

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rouy (nièvre)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché intègre la maintenance du crible pour une durée de cinq (5) ans qui prendra effet à l'issue de la période de garantie du crible

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: nevers

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 255801185
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655118&orgAcronyme=r4b 🌏

Référence
Informations complémentaires

le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire du marché et achèvera de produire ses effets lorsque l'ensemble des prestations prévues au marché auront été réalisées et validées par le SIEEEN

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours possibles et leurs délais d'introduction sont les suivants :1) Le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat.2) Le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative) peut être introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Assemblée, 4.4.2014, Département de Tarn-Et-Garonne, requête no 358994) peut être introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.4) Le recours pour excès de pouvoir permet de contester les clauses règlementaires du contrat ou la décision d'abandonner la procédure en la déclarant sans suite. Le délai de recours est de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 096-300782 (2023-05-16)

Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 415 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-506623
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-300782
Numéro JO-S: 160

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation du matériel proposé avec les besoins exprimés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Ergonomie et maniabilité du matériel
Service après-vente (entretien et maintenance)
Délai(s) de livraison
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom: hantsch
Numéro d'enregistrement national: 677 280 315 00 24
Adresse postale: zi Rue de l'europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388875253 📞
Courrier électronique: info@hantsch.fr 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.hantsch.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 415 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 160-506623 (2023-08-17)

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