fourniture et maintenance D'Ascenseurs enterres pour bacs roulants lot 1 : ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage autonome conçu sur le principe D'Une plateforme elevatrice manoeuvree lot 2 : ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage actionne par un systeme hydraulique installe au niveau des vehicules; La valeur totale estimée ci-après s'entend sur la durée totale des accords-cadres tous lots confondus
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance D'Ascenseurs enterres pour bacs roulants
74230124
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“fourniture et maintenance D'Ascenseurs enterres pour bacs roulants lot 1 : ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage autonome conçu...”
Brève description
fourniture et maintenance D'Ascenseurs enterres pour bacs roulants lot 1 : ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage autonome conçu sur le principe D'Une plateforme elevatrice manoeuvree lot 2 : ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage actionne par un systeme hydraulique installe au niveau des vehicules; La valeur totale estimée ci-après s'entend sur la durée totale des accords-cadres tous lots confondus
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 563 603 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage autonome conçu sur le principe D'Une plateforme elevatrice manoeuvree” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix Marseille Provence
Description du marché:
“ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage autonome conçu sur le principe D'Une plateforme elevatrice ManoeuvreeL'Estimation s'entend...”
Description du marché
ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage autonome conçu sur le principe D'Une plateforme elevatrice ManoeuvreeL'Estimation s'entend sur la durée initiale soit 24 mois
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Critère de qualité (nom): Critère Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : Qualités techniques, fonctionnelles et esthétiques des fournitures (matériaux et procédure d'assemblage)”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2 : Pertinence de l'accompagnement, organisation et adéquation des moyens matériels et humains dédiés à la pose et à la maintenance curative et...”
Critère de qualité (nom)
Sous critère 2 : Pertinence de l'accompagnement, organisation et adéquation des moyens matériels et humains dédiés à la pose et à la maintenance curative et préventive
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Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 488 208 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il sera renouvelable 1 fois 24 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera...”
Description des renouvellements
il sera renouvelable 1 fois 24 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
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Informations complémentaires:
“montant Minimum : 98 000 euro(s) HT et montant maximum: 980 000 euro(s) HT pour la période initiale (2 ans). Montants identiques pour la période de reconduction”
Informations complémentaires
montant Minimum : 98 000 euro(s) HT et montant maximum: 980 000 euro(s) HT pour la période initiale (2 ans). Montants identiques pour la période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage actionne par un systeme hydraulique installe au niveau des vehicules” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: metropole aix marseille provence
Description du marché:
“ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage actionne par un systeme hydraulique installe au niveau des VehiculesL'Estimation s'entend...”
Description du marché
ascenseurs enterres pour bacs roulants avec un systeme de levage actionne par un systeme hydraulique installe au niveau des VehiculesL'Estimation s'entend sur la durée initiale soit 24 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 293593.50 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant Minimum : 60 000 euro(s) HT et montant maximum: 600 000 euro(s) HT pour la période initiale (2 ans). Montants identiques pour la période de reconduction”
Informations complémentaires
montant Minimum : 60 000 euro(s) HT et montant maximum: 600 000 euro(s) HT pour la période initiale (2 ans). Montants identiques pour la période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations.une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: date prévisionnelle de publication du prochain avis : mai 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144?1 du Code de la commande publique. Les candidats doivent disposer de la...”
la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144?1 du Code de la commande publique. Les candidats doivent disposer de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution. ------------------------------------Date de démarrage prévisionnelle pour le lot 1 : Troisième trimestre 2023date de démarrage prévisionnelle pour le lot 2 : 20/01/2024------------------------------------tout renseignement complémentaire sera communiqué par l'acheteur, 6 jours francs au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues par l'acheteur 10 jours francs avant cette date.Les demandes de renseignements devront être adressées par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur Internet à l'adresse suivante : https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée.Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée.------------------------------------paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.Le délai court à compter de la réception de la facture sur le portail public de facturation Chorus Pro. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.Le taux applicable est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.------------------------------------définition du taux de l'avance Taux de l'avance : 10%.Si le titulaire l'accord cadre ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13, le taux minimal de l'avance est porté à 20 %.------------------------------------ Il n'est pas demandé de garantie
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354000📞
URL: https://www.prefecturesregions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551- 13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative).- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.a partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 754014.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-339955
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z230512F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“ascenseurs enterrés pour bacs roulant avec un système de levage autonome conçu sur le principe d'une plate-forme élévatrice manoeuvrée”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ecollect
Adresse postale: 19, Allée du Sirocco ZA la Cigalière
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jm.alamelle@ecollect.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 488 208 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 424285.90 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: Z230513F00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“ascenseurs enterrés pour bacs roulant avec un système de levage actionné par un système hydraulique installé au niveau des véhicules” Nom et adresse du contractant
Nom: contenur sl
Adresse postale: 3, Rue de la Claire
Commune postale: Lyon Cedex 9
Code postal: 69009
Courrier électronique: sylvain.melchor@contenur.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 293593.50 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329728.50 💰
“le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du...”
le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché
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Source: OJS 2023/S 203-636071 (2023-10-17)