Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale
Communauté de communes Ouche et Montagne
Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale
Date limiteDeadline 2026-06-03
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 21410
Ville: Sainte Marie sur Ouche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires et des repas
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens mis en œuvre pour la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires et des goûters
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile
Description du marché:
Ville: Sombernon
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Ouche et Montagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la Poste
Code postal: 21410
Commune postale: Sainte Marie sur Ouche
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Raphaël VEJUX
Courrier électronique: accueil@ouche-montagne.fr 📧
Téléphone: +33 380497743 📞
URL: http://www.ouche-montagne.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-291295 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale
Numéro de référence:
PPP1CM-460/6027/AS_2026_001
Brève description: Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
AS_2026_001_1
Titre: LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs
Description du marché:
LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs
Produits/services: Services de livraison de repas
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
ensemble des sites périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Ouche et MontagnePériscolaire Ancey(21410)-Lantenay(21370)-Pasques(21370), Blaisy Bas (21540) , Fleurey Sur Ouche(21410), Gissey Sur Ouche (21410), Mâlain (21410), Sainte Marie Sur Ouche (21410), Sombernon (21540) et Velars sur ouche (21370)
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Ville: Sainte Marie sur Ouche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 1 comporte trois reconductions.
Les montants de commande maximum du lot sont :
Pour la période initiale, ce montant est fixé à 399.900,00 € HT.
Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 411 900 € HT
Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 424 250.00 € HT
Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 486 200.00 € HT
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires et des repas
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens mis en œuvre pour la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AS_2026_001 2_2
Titre: LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs
Description du marché:
LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 2 comporte trois reconductions.
Les montants de commande maximum du lot sont :
Pour la période initiale, ce montant est fixé à 54 470.00 € HT.
Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 55 560.00 € HT
Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 56 670.00 € HT
Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 57 810.00 € HT
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires et des goûters
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
AS_2026_001 3_3
Titre: LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile
Description du marché:
LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile
Code postal: 21540
Ville: Sombernon
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 3 comporte trois reconductions.
Les montants de commande maximum du lot sont :
Pour la période initiale, ce montant est fixé à 30 550.00 € HT.
Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 31 470.00 € HT
Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 32 410.00 € HT
Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 35 920.00 € HT
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20
5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Ouche et Montagne
Numéro d'enregistrement national:
20003905500013
Adresse postale: 5, place de la Poste
Code postal: 21410
Commune postale: Sainte Marie sur Ouche
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Raphaël VEJUX
Courrier électronique: accueil@ouche-montagne.fr 📧
Téléphone: +33 380497743 📞
URL: http://www.ouche-montagne.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant estimatif sur la durée total du marché est de :
lot n°1 : 1 324 773.35 €
Lot n°2 : 172 688.42 €
Lot n°3 : 100 255.97 €
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Dijon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 082-291295 (2026-04-27)
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