le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance auto, moto et travail du bois des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) Campus de Gap, de la Seyne, et des Arcs. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en onze lots à attribution séparée. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible.Date prévisionnelle de notification décembre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 2023 AOO 26 CMAR
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance auto, moto et travail du bois des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) Campus de Gap, de la Seyne, et des Arcs. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en onze lots à attribution séparée. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible.Date prévisionnelle de notification décembre 2023
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance auto, moto et travail du bois des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) Campus de Gap, de la Seyne, et des Arcs. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en onze lots à attribution séparée. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible.Date prévisionnelle de notification décembre 2023
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique📦
Code CPV supplémentaire: Échafaudages📦 Matériel pédagogique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes
🏙️ Var
🏙️ Provence-Alpes-Côte d’Azur
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-578698
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
il s'agit de la relance d'un lot déclaré sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 70 092 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel BTP - cFAR Campus de Gap
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 a pour objet l'achat d'un échafaudage pour formation R408 pour les besoins du CFAR Campus de Gap
Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires:
il s'agit de la relance d'un lot déclaré sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation
Intitulé du lot: matériels Travail du Bois - cFAR Campus de Gap
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 a pour objet l'achat d'une mortaiseuse pour les besoins du CFAR Campus de Gap
Durée de l'accord: 4 mois
Intitulé du lot: matériels de contrôle et mesures dimensionnelles - cFAR Campus des Arcs
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 a pour objet l'achat d'un module pédagogique électrique de base, d'un module éclairage et signalisation, d'un règlophare électronique avec caméra connectée pour les besoins du CFAR Campus des Arcs
Durée de l'accord: 3 mois
Intitulé du lot: outillage manuel - cFAR Campus des Arcs et de La Seyne
Numéro du lot: 4
Brève description:
le lot 4 a pour objet l'achat d'un coffret extracteur de moyeux, d'un coffret montage/ démontage roulements pour les besoins du CFAR Campus des Arcs, et d'une clé dynamomètre connectée, d'une clé dynamomètre électronique, d'un compressiomètre moteur diesel, d'un kit calage de distribution pige de calage, d'un coffret extracteur deux griffes pour les besoins du CFAR Campus de La Seyne sur Mer
le lot 4 a pour objet l'achat d'un coffret extracteur de moyeux, d'un coffret montage/ démontage roulements pour les besoins du CFAR Campus des Arcs, et d'une clé dynamomètre connectée, d'une clé dynamomètre électronique, d'un compressiomètre moteur diesel, d'un kit calage de distribution pige de calage, d'un coffret extracteur deux griffes pour les besoins du CFAR Campus de La Seyne sur Mer
Durée de l'accord: 1 mois
Intitulé du lot: outillage électroportatif - cFAR Campus de La Seyne et Gap
Numéro du lot: 5
Brève description:
le lot 5 a pour objet l'achat d'un pack clé à choc + perceuse/ visseuse pour les besoins du CFAR Campus de La Seyne, et d'une ponceuse orbitale, d'une scie circulaire, d'un visseuse pour les besoins du CFAR de Gap
Intitulé du lot: station de rivetage - cFAR Campus de La Seyne
Numéro du lot: 6
Brève description:
le lot 6 a pour objet l'achat d'une station de rivetage pour les besoins du CFAR Campus de La Seyne sur Mer
Intitulé du lot: outil de débosselage - cFAR Campus des Arcs
Numéro du lot: 7
Brève description:
le lot 7 a pour objet l'achat d'un outil de débosselage pour les besoins du CFAR Campus des Arcs
Intitulé du lot: servante - cFAR Campus des Arcs
Numéro du lot: 8
Brève description:
le lot 8 a pour objet l'achat d'une servante pour les besoins du CFAR Campus des Arcs
Intitulé du lot: matériels de levage - cFAR Campus des Arcs et de La Seyne
Numéro du lot: 9
Brève description:
le lot 9 a pour objet l'achat d'outils de levage pour les besoins des CFAR Campus des Arcs et de La Seyne sur Mer
Intitulé du lot: etablis - cFAR Campus de Gap
Numéro du lot: 10
Brève description: le lot 10 a pour objet l'achat d'établis pour les besoins du CFAR Campus de Gap
Intitulé du lot: système de chauffe par induction - cFAR Campus des Arcs
Numéro du lot: 11
Brève description:
le lot 11 a pour objet l'achat d'un poste à induction pour les besoins du CFAR Campus des Arcs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
10 route de Graffinel 05000 GAP
chemin Guéringuier 83460 les arcs
chemin Guéringuier 83460 les arcs 68 Allée des Forges 83550 la seyne sur mer
68 Allée des Forges 83550 la seyne sur mer 10 route de Graffinel 05000 GAP
68 Allée des Forges 83550 la seyne sur mer
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement,
pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire Dc1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire. - En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ;
pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire Dc1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire. - En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant
Situation économique et financière:
- Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent)
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la bonne exécution du marché ;
- liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant ;
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
précisions concernant les critères de jugement des offres (article 6 du Règlement de consultation) : 1º) Valeur technique : 60%. (Note sur 10 coeff 0.6)
la valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants :
- qualité des équipements au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation du matériel avec son usage pédagogique et professionnel) : 35%
- délai de livraison et d'installation : 20%
- services associés (Garantie, Sav) : 5% 2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0.4)
formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /Prix de l'offre analysée)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat
- référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat,no358994, " Département Tarn et Garonne")
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 185-578698 (2023-09-21)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance auto, moto et travail du bois des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) Campus de Gap, de la Seyne, et des Arcs. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en onze lots à attribution séparée. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance auto, moto et travail du bois des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) Campus de Gap, de la Seyne, et des Arcs. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en onze lots à attribution séparée. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible
Valeur totale du marché: 29 652 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012350
Se réfère à l'avis: 2023/S 185-578698
Numéro JO-S: 6
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance auto, moto et travail du bois des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) Campus de Gap, de la Seyne, et des Arcs. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en onze lots à attribution séparée. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance auto, moto et travail du bois des Centres de Formation d'apprentis Régionaux (Cfar) Campus de Gap, de la Seyne, et des Arcs. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en onze lots à attribution séparée. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: alliance automotive grand sud
Adresse postale: 1856 Chemin de Saint Bernard
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Pays: France 🇫🇷 Alpes-Maritimes
🏙️
Valeur totale du marché: 1 613 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Valeur totale du marché: 4 755 EUR 💰
2 379 EUR 💰
7 988 EUR 💰
4 990 EUR 💰
5 027 EUR 💰
2 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence Informations complémentaires
- services associés (Garantie, Sav) : 5%
2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0.4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /Prix de l'offre analysée).
Les lots 1 - 3 - 9 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Le lot 10 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général du fait du dépassement des crédits budgétaires alloués à ces achats
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja