fourniture et livraison de vehicules de collecte
Communauté de communes Coeur du Var
fourniture et livraison, à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv), de deux bennes de collecte des déchets 5 m3 montées sur des châssis de véhicules légers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-18 | Avis de marché |
| 2023-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104369 📞
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-235100
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de deux châssis 3,5 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 240 jours
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: fourniture et montage de deux bennes 5 m3 sur des châssis 3,5 tonnes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: communauté de Communes Coeur du Var
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Adresse postale: quartier Précoumin Route de Toulon
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.coeurduvar.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: place Félix BARET CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/ 🌏
Source: OJS 2023/S 079-235100 (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Brève description:
fourniture et livraison, à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv), de deux bennes de collecte des déchets 5 m3 montées sur des châssis de véhicules légers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104369 📞
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-235100
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule. Ce délai court à compter de la date de notification valant ordre de service ou à compter d'un ordre de service distinct jusqu'à la réception des fournitures prévues au marché
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 170 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de deux châssis 3,5 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de deux châssis 3,5 tonnes et livraison des châssis chez le constructeur des bennes, puis acheminement des camions-bennes de collecte des déchets jusqu'à la Communauté de Communes Coeur du Var
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 240 jours
Informations complémentaires:
le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule. Ce délai court à compter de la date de notification valant ordre de service ou à compter d'un ordre de service distinct jusqu'à la réception des fournitures prévues au marché
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Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture et montage de deux bennes 5 m3 sur des châssis 3,5 tonnes, puis livraison des camions-bennes de collecte des déchets chez le fournisseur des châssis
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
afin de simplifier le traitement des dossier et alléger la charge administrative des entreprises chaque candidat fournira uniquement un document unique de marche européen et produira la même pièce pour chaque membre en cas de groupement ou de Sous-TraitantPour utiliser la fonctionnalité DUME du profil acheteur, il convient de compléter, pour justifier de vos capacités à exécuter le marché, les éléments suivants : - exécution des services du type spécifié (références au cours des trois dernières années) ; - capacités techniques et professionnelles (Moyens humains, techniques et matériels, sous-traitance éventuelle) ;- certificats de qualification ou autre ou équivalent (autorisation administratives, titres d'études)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: communauté de Communes Coeur du Var
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Adresse postale: quartier Précoumin Route de Toulon
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.coeurduvar.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site http://emarches.coeurduvar.com/ ou sur le site www.marches-securises.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - le référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché- le référé contractuel : application de l'article R.551-7 du Code justice administrative - le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Nom: ccira
Adresse postale: place Félix BARET CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/ 🌏
Source: OJS 2023/S 079-235100 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 115 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-685891
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-235100
Numéro JO-S: 218
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: bymycar toulon
Numéro d'enregistrement national: 330782541
Adresse postale: 1698 Avenue de Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 57 007 EUR 💰
Nom: pb environnement
Numéro d'enregistrement national: 48183313500017
Adresse postale: za Plateau de Bertoire 37 Avenue j. Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 144 108 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 218-685891 (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 201 115 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-685891
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-235100
Numéro JO-S: 218
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: bymycar toulon
Numéro d'enregistrement national: 330782541
Adresse postale: 1698 Avenue de Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 57 007 EUR 💰
Nom: pb environnement
Numéro d'enregistrement national: 48183313500017
Adresse postale: za Plateau de Bertoire 37 Avenue j. Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 144 108 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - le référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code justice administrative - le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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