fourniture et livraison, à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv), de deux bennes de collecte des déchets 5 m3 montées sur des châssis de véhicules légers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté de Communes Coeur du Var
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 498104369📞
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://emarches.coeurduvar.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin Route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 498104369📞
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.coeurduvar.com/🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de vehicules de collecte
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“fourniture et livraison, à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv), de deux bennes de collecte des déchets 5 m3 montées sur des châssis de véhicules légers”
Brève description
fourniture et livraison, à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv), de deux bennes de collecte des déchets 5 m3 montées sur des châssis de véhicules légers
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Valeur estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de deux châssis 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“fourniture de deux châssis 3,5 tonnes et livraison des châssis chez le constructeur des bennes, puis acheminement des camions-bennes de collecte des déchets...”
Description du marché
fourniture de deux châssis 3,5 tonnes et livraison des châssis chez le constructeur des bennes, puis acheminement des camions-bennes de collecte des déchets jusqu'à la Communauté de Communes Coeur du Var
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 240
Informations complémentaires:
“le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule. Ce délai court à...”
Informations complémentaires
le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule. Ce délai court à compter de la date de notification valant ordre de service ou à compter d'un ordre de service distinct jusqu'à la réception des fournitures prévues au marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et montage de deux bennes 5 m3 sur des châssis 3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et montage de deux bennes 5 m3 sur des châssis 3,5 tonnes, puis livraison des camions-bennes de collecte des déchets chez le fournisseur des châssis” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“afin de simplifier le traitement des dossier et alléger la charge administrative des entreprises chaque candidat fournira uniquement un document unique de...”
Liste et brève description des conditions
afin de simplifier le traitement des dossier et alléger la charge administrative des entreprises chaque candidat fournira uniquement un document unique de marche européen et produira la même pièce pour chaque membre en cas de groupement ou de Sous-TraitantPour utiliser la fonctionnalité DUME du profil acheteur, il convient de compléter, pour justifier de vos capacités à exécuter le marché, les éléments suivants : - exécution des services du type spécifié (références au cours des trois dernières années) ; - capacités techniques et professionnelles (Moyens humains, techniques et matériels, sous-traitance éventuelle) ;- certificats de qualification ou autre ou équivalent (autorisation administratives, titres d'études)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté de Communes Coeur du Var
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: place Félix BARET CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
URL: http://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - le référé précontractuel : jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - le référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché- le référé contractuel : application de l'article R.551-7 du Code justice administrative - le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 079-235100 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 201 115 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-235100
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2319
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de deux châssis 3,5 tonnes et livraison des châssis chez le constructeur des bennes, puis acheminement des camions-bennes de collecte des déchets...”
Titre
fourniture de deux châssis 3,5 tonnes et livraison des châssis chez le constructeur des bennes, puis acheminement des camions-bennes de collecte des déchets jusqu'à la CCCV
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bymycar toulon
Numéro d'enregistrement national: 330782541
Adresse postale: 1698 Avenue de Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 007 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2308
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et montage de deux bennes 5 m3 sur des châssis 3,5 tonnes, puis livraison des camions-bennes de collecte des déchets chez le fournisseur des châssis” Nom et adresse du contractant
Nom: pb environnement
Numéro d'enregistrement national: 48183313500017
Adresse postale: za Plateau de Bertoire 37 Avenue j. Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 108 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - le référé contractuel : application de l'article R551-7...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - le référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code justice administrative - le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 218-685891 (2023-11-08)