Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de vaisselle et accessoires
Produits/services: Vaisselle📦
Brève description: fourniture et livraison de vaisselle et accessoires
Valeur estimée hors TVA: EUR 472 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de vaisselle de restauration et accessories divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les livraisons seront à réaliser à l'adresse suivante : mairie de la seyne-sur-mer service dotations transversales et gestion 946, Boulevard du Maréchal...”
Site principal ou lieu d'exécution
les livraisons seront à réaliser à l'adresse suivante : mairie de la seyne-sur-mer service dotations transversales et gestion 946, Boulevard du Maréchal Alphonse Juin 83500 la seyne-sur-mer
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Description du marché:
“le lot 1 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Description du marché
le lot 1 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau de Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) du lot 1 ou sur la base des prix catalogue, dans les limites des seuils fixés ci-dessous :mini: 4 000 EUR Ht/An maxi: 18 000 EUR Ht/An
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025, 2026” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Le lot pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025, 2026
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les...”
Informations complémentaires
il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites contractuelles annuelles suivantes: Mini: 4 000 EUR Ht/An Maxi: 18 000 EUR Ht/An
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'ustensiles et batteries de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Description du marché:
“le lot 2 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Description du marché
le lot 2 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau de Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) du lot 2 ou sur la base des prix catalogue, dans les limites des seuils fixés ci-dessous :mini: 2 000 EUR Ht/An maxi: 18 000 EUR Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les...”
Informations complémentaires
il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites contractuelles annuelles suivantes: Mini: 2 000 EUR Ht/An Maxi: 18 000 EUR Ht/An
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Description du marché
le lot 3 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau de Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) du lot 3 ou sur la base des prix catalogue, dans les limites des seuils fixés ci-dessous :mini: 4 000 EUR Ht/An maxi: 25 000 EUR Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les...”
Informations complémentaires
il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites contractuelles annuelles suivantes: Mini: 4 000 EUR Ht/An Maxi: 25 000 EUR Ht/An
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de vaisselle dédiée à l'enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Description du marché
le lot 4 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau de Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) du lot 4 ou sur la base des prix catalogue, dans les limites des seuils fixés ci-dessous :mini: 5 000 EUR Ht/An maxi: 25 000 EUR Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les...”
Informations complémentaires
il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites contractuelles annuelles suivantes: Mini: 5 000 EUR Ht/An Maxi: 25 000 EUR Ht/An
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de vaisselle jetable
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot 5 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Description du marché
le lot 5 donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix du Bordereau de Prix Unitaires Quantitatif Estimatif (Bpuqe) du lot 5 ou sur la base des prix catalogue, dans les limites des seuils fixés ci-dessous :mini: 10 000 EUR Ht/An maxi: 32 000 EUR Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le lot pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025, 2026” Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les...”
Informations complémentaires
il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de chaque lot sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.les prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites contractuelles annuelles suivantes: Mini: 10 000 EUR Ht/An Maxi: 32 000 EUR Ht/An
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement portant sur les trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de La Seyne sur Mer
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait être lancée vers le mois de septembre 2026 afin de commencer début janvier 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2023 quelque soit la date de notification du marché.la date et l'heure mentionnée pour...”
il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2023 quelque soit la date de notification du marché.la date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des article L.551-1 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des article L.551-1 du Code de justice administrative; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dan s un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil D'État dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 20214 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 144-460856 (2023-07-24)