montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 860 000 Euros (H.T.). Tous lots confondus.Les montants estimatifs sont indicatifs (ils représentent des maxima) et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le nombre de repas annuel pour le lot 1 est estimé entre 70 000 et 80 000 (voir article 2.c du Cctp) et 18 000 pour le lot 2.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chaque lot, les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et la crèche de la Ville de Voreppe
2023restau2lots”
Produits/services: Services de livraison de repas📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 860 000 Euros (H.T.). Tous lots confondus.Les montants estimatifs sont indicatifs (ils représentent des...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 860 000 Euros (H.T.). Tous lots confondus.Les montants estimatifs sont indicatifs (ils représentent des maxima) et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le nombre de repas annuel pour le lot 1 est estimé entre 70 000 et 80 000 (voir article 2.c du Cctp) et 18 000 pour le lot 2.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chaque lot, les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 375 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restaurants scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: écoles élémentaires et maternelles. Crèche 38340 - voreppe
Description du marché:
“restaurants scolairesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 760 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 167 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: crèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“crèche Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatl'agrément de la direction départementale des services vétérinaires
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2033-09-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaine publication prévue au 2ème semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com -Une visite sur site est possible si les candidats le désirent. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation(rc) article 5.2.Négociation : voir article 7.3 du Rc.Une clause de re-examen est décrite à l'article 16 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 124-393648 (2023-06-26)
Avis d'attribution de marché (2023-11-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 375 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: écoles élémentaires et maternelles. Crèche 38340 Voreppe
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-393648
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232001rr
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: restaurants scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Trait'Alpes
Adresse postale: rue Des Vingt Toises
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 558 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232002rr
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: crèche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: shcb
Adresse postale: 100 Rue De Luzais
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
“1) Un avis d'appel à la concurrence a été envoyé le 26 juin 2023 sur le journal Boamp (avis 23-88484) et sur le Joue (avis 2023/s 124-393648) et sur les...”
1) Un avis d'appel à la concurrence a été envoyé le 26 juin 2023 sur le journal Boamp (avis 23-88484) et sur le Joue (avis 2023/s 124-393648) et sur les sites Internet - http://www.marches-publics.info, http://www.marchespublics.ledauphine-legales.com, wwww.ville-voreppe.fr.2)Pour le lot 1 restauration scolaire, l'accord-cadre est passé pour une période initiale de 2 ans à compter du 02/01/2024 (maximum de 558 000 euro(s) Ht) avec 2 périodes de reconduction d'un an (maximum 297 000 euro(s) pour la première période de reconduction et maximum de 312 000 euro(s) Ht pour la deuxième année de reconduction), soit un maximum de 1 167 000 euro(s) Ht sur 4 ans.Pour le lot 2 restauration crèche, l'accord-cadre est passé pour une période initiale de 2 ans à compter du 02/01/2024 (maximum 96 000 euro(s) Ht) avec 2 périodes de reconduction d'un an (maximum 52 000 euro(s) Ht pour la première période de reconduction et maximum de 60 000 euro(s) Ht pour la deuxième année de reconduction), soit un maximum de 208 000 euro(s) Ht sur 4 ans.3) Pour le lot 1 : 4 offres ont été remises dont une irrégulière. Le montant de 247 060,17 euro(s) Ht est le montant de l'offre économique la moins-disante (non contractuelle) permettant la comparaison financière des offres.Pour le lot 2 : 3 offres ont été remises dont une irrégulière. Le montant de 53 101,98 euro(s) Ht est le montant de l'offre économique la moins-disante (non contractuelle) permettant la comparaison financière des offres.4) L'Accord-Cadre a été déposé en Préfecture le 14 novembre 2023 et notifié à Trait'Alpes pour le lot 1 le 15/11/2023 et à Shcb pour le lot 2 le 15/11/2023
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Source: OJS 2023/S 232-727955 (2023-11-28)