lot no1 : Fourniture de repas livrés à la résidence personnes âgées Le Belvédère.Lot no2 : Fourniture de repas livrés au Ccas en vue du portage à domicile.Lot no3 : Récupération des repas au Ccas et livraison des repas au domicile des personnes âgées.Pour plus de détails, se référer aux Cctp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le Ccas de Seyssins
23.003”
Produits/services: Services de cantine et service traiteur📦
Brève description:
“lot no1 : Fourniture de repas livrés à la résidence personnes âgées Le Belvédère.Lot no2 : Fourniture de repas livrés au Ccas en vue du portage à...”
Brève description
lot no1 : Fourniture de repas livrés à la résidence personnes âgées Le Belvédère.Lot no2 : Fourniture de repas livrés au Ccas en vue du portage à domicile.Lot no3 : Récupération des repas au Ccas et livraison des repas au domicile des personnes âgées.Pour plus de détails, se référer aux Cctp
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de repas à la résidence Le Belvédère
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: fournitures et livraison de repas pour la résidence Le Belvédère
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit tacitement au 1er janvier 2026 pour une période de 24 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de repas en vue du portage à domicile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fournitures et livraison de repas en vue du portage à domicile
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livraison de repas au domicile des personnes âgées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de repas livrés à domicile📦
Description du marché: livraison de repas à domicile
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.L'agrément de la direction départementale des services vétérinaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): seyssins
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: il se renouvelle au 2e semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -Chaque lot est passé pour une période de deux ans, reconductible une fois deux ans.- Le montant HT minimum du marché pour chaque période est de :Lot 1 : 14 000 euroslot 2 : 63 000 euroslot 3 : 31 200 euros- le montant HT maximum pour chaque période est de :Lot 1 : 50 000 euroslot 2 : 160 000 euroslot 3 : 94 000 eurospour plus d'information sur la négociation, se référer à l'article 7.3 du règlement de consultation.Pour les questions, se rapporter à l'article 8.1 du règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles L 551-1 et R 551-1 du Cja (référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché) - articles R 421-1 à R 421-7 du Cja (actes détachables dans un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
articles L 551-1 et R 551-1 du Cja (référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché) - articles R 421-1 à R 421-7 du Cja (actes détachables dans un délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée) - articles L.551-13 à L.551-23 et R 551-13 à R 551-10 du Cja (référé contractuel, dans les trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution, ou de la notification des rejets) - recours de plein contentieux (dans un délai de deux mois à compter de la date de réception des notifications de rejet) - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat (dans un délai de deux mois à compter de la notification des décisions de rejet)
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Source: OJS 2023/S 188-587665 (2023-09-26)