fourniture et livraison de repas au sein des services d'accueil périscolaire
Communauté de communes du Pays de Nied
fourniture et livraison de repas en liaison chaude sans mise à disposition de personnel sur les sites d'accueil périscolaire de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: AOO2023-FOURNITURES-01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Pays de Nied
Adresse postale: 5 Pl du Bureau Central https://alsacemarchespublics.eu/
Code postal: 67324
Commune postale: Niederbronn-les-Bains
Contact
Adresse Internet: https://www.ccpaysniederbronn.fr/ 🌏
Courrier électronique: melissa.munch@ccpaysniederbronn.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535162&orgAcronyme=a6r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293144
Numéro JO-S: 95
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24670109800062
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 88364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la paix - 67000 Strasbourg
Source: OJS 2023/S 095-293144 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: AOO2023-FOURNITURES-01
Brève description:
fourniture et livraison de repas en liaison chaude sans mise à disposition de personnel sur les sites d'accueil périscolaire de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Pays de Nied
Adresse postale: 5 Pl du Bureau Central https://alsacemarchespublics.eu/
Code postal: 67324
Commune postale: Niederbronn-les-Bains
Contact
Adresse Internet: https://www.ccpaysniederbronn.fr/ 🌏
Courrier électronique: melissa.munch@ccpaysniederbronn.fr 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=535162&orgAcronyme=a6r 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293144
Numéro JO-S: 95
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de repas en liaison chaude sans mise à disposition de personnel sur les sites d'accueil périscolaire de Dambach-Windstein, Mertzwiller, Gundershoffen (2 sites), Mietesheim, Niederbronn-Les-Bains " Maternelles ", Reichshoffen (2 sites) et Rothbach-Offwiller de septembre à juillet, hors congés scolaires, les lundis, mardis, jeudi et vendredi
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) Formulaire Dc1B) Formulaire Dc2C) Pièces prévues aux articles R. 1263-12, D.8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 82545 du code du travail ; OuLes certificats sociaux et fiscaux (situation au 31/12 de l'année précédente).D) Extrait KBIS (de moins de 6 mois) et relevé d'identité bancaire ou postale,e) Une déclaration sur l'honneur du candidat ou de chaque membre du groupement attestant qu'il ne fait pas l'objetd'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande publique
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24670109800062
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 88364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la paix - 67000 Strasbourg
Source: OJS 2023/S 095-293144 (2023-05-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)