FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
Communauté de communes du pays de Niederbronn-les-Bains
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D?ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Lot 1 : Fourniture et livraisons de repas au sein des services d'accueil périscolaire de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains ACCORD – CADRE À BONS DE COMMANDE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
Date limiteDeadline 2026-06-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas au sein des services d’accueil périscolaire et petite enfance
Numéro de référence: AAO2026-FOURNITURE-01
Brève description:
“ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D?ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Lot 1 : Fourniture et...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D?ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Lot 1 : Fourniture et...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes - Fournitures - article L. 2125-1 du Code de la commande publique Lot 2 : Fourniture et livraison de repas au sein des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 24670109800062
Code postal: 67110
Commune postale: Niederbronn-Les-Bains
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sabrina.keller@ccpaysniederbronn.fr 📧
Téléphone: 0757011951 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547027&orgAcronyme=a6r 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547027&orgAcronyme=a6r 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 24670109800062
Code postal: 67110
Commune postale: Niederbronn-Les-Bains
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sabrina.keller@ccpaysniederbronn.fr 📧
Téléphone: 0757011951 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 24670109800062
Code postal: 67110
Commune postale: Niederbronn-Les-Bains
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sabrina.keller@ccpaysniederbronn.fr 📧
Téléphone: 0757011951 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-296460 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas au sein des services d’accueil périscolaire et petite enfance
Numéro de référence: AAO2026-FOURNITURE-01
Brève description:
“ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D?ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Lot 1 : Fourniture et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D?ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Lot 1 : Fourniture et...”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes - Fournitures - article L. 2125-1 du Code de la commande publique Lot 2 : Fourniture et livraison de repas au sein des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 24670109800062
Code postal: 67110
Commune postale: Niederbronn-Les-Bains
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sabrina.keller@ccpaysniederbronn.fr 📧
Téléphone: 0757011951 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547027&orgAcronyme=a6r 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547027&orgAcronyme=a6r 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 24670109800062
Code postal: 67110
Commune postale: Niederbronn-Les-Bains
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sabrina.keller@ccpaysniederbronn.fr 📧
Téléphone: 0757011951 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national: 24670109800062
Code postal: 67110
Commune postale: Niederbronn-Les-Bains
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sabrina.keller@ccpaysniederbronn.fr 📧
Téléphone: 0757011951 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-296460 (2026-04-29)
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