FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
Communauté de communes du pays de Niederbronn-les-Bains
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D?ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Lot 1 : Fourniture et livraisons de repas au sein des services d'accueil périscolaire de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains ACCORD – CADRE À BONS DE COMMANDE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
Date limiteDeadline 2026-06-01
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-29 | Avis de marché |
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas au sein des services d’accueil périscolaire et petite enfance
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Fourniture et livraison de repas au sein des services d’accueil périscolaire de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains.
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Fourniture et livraison de repas au sein des services de petite enfance de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67110
Commune postale: Niederbronn-Les-Bains
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARC Amandine -
Courrier électronique: sabrina.keller@ccpaysniederbronn.fr 📧
Téléphone: 0757011951 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547027&orgAcronyme=a6r 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547027&orgAcronyme=a6r 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-296460 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas au sein des services d’accueil périscolaire et petite enfance
Numéro de référence:
AAO2026-FOURNITURE-01
Brève description:
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D?ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
Lot 1 : Fourniture et livraisons de repas au sein des services d'accueil périscolaire de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains
ACCORD – CADRE À BONS DE COMMANDE
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES
D’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
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Produits/services: Repas pour écoles 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Fourniture et livraison de repas au sein des services d’accueil périscolaire de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains.
Description du marché:
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS AU SEIN DES SERVICES D?ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET PETITE ENFANCE
Lot 1 : Fourniture et livraisons de repas au sein des services d'accueil périscolaire de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains
Afficher plus
Date de début: 2026-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Fourniture et livraison de repas au sein des services de petite enfance de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains.
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commandes - Fournitures - article L. 2125-1 du Code de la commande publique
Lot 2 : Fourniture et livraison de repas au sein des services de petite enfance de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains
Numéro d'enregistrement national:
24670109800062
Code postal: 67110
Commune postale: Niederbronn-Les-Bains
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARC Amandine -
Courrier électronique: sabrina.keller@ccpaysniederbronn.fr 📧
Téléphone: 0757011951 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547027&orgAcronyme=a6r 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547027&orgAcronyme=a6r 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-296460 (2026-04-29)
Avis de marché (2026-05-12)
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6da7025b-a2dc-4bc3-a595-cc3f796bfa6e-01
Source: OJS 2026/S 092-329410 (2026-05-12)
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6da7025b-a2dc-4bc3-a595-cc3f796bfa6e-01
Source: OJS 2026/S 092-329410 (2026-05-12)
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