Avis de marché (2023-04-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: dracénie Provence Verdon Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 24830049300124
Adresse postale: square Mozart - cS 90 129
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la Commande Publique Durable
Téléphone: +33 494603484📞
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.dracenie.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://emarches.dracenie.com🌏 Communication
URL des documents: https://emarches.dracenie.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: dracénie Provence Verdon Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 24830049300124
Adresse postale: square Mozart CS 90 129
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique durable
Téléphone: +33 494601620📞
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.dracenie.com/🌏 Communication
URL de participation: https://emarches.dracenie.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de récipients de collecte pour les collectes sélectives en 9 lots”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“fourniture et livraison de récipients de collecte pour les collectes sélectives en 9 lots”
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 395 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de colonnes enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“la fourniture, le transport, le déchargement et la mise en service de colonnes enterrées de pré collecte des déchets ménagers et assimilés jusqu'aux lieux...”
Description du marché
la fourniture, le transport, le déchargement et la mise en service de colonnes enterrées de pré collecte des déchets ménagers et assimilés jusqu'aux lieux précisés sur les bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Perfomance environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée...”
Informations complémentaires
les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 600 000 eur (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées de forme cylindrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la fourniture, le transport, le déchargement et la mise en service de colonnes semi-enterrées de pré collecte des déchets ménagers et assimilés jusqu'aux...”
Description du marché
la fourniture, le transport, le déchargement et la mise en service de colonnes semi-enterrées de pré collecte des déchets ménagers et assimilés jusqu'aux lieux précisés sur les bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caleur technique
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées de forme carrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“la fourniture, le transport, le déchargement et la mise en place de colonnes semi-enterrées de pré collecte des déchets ménagers et assimilés : déchets...”
Description du marché
la fourniture, le transport, le déchargement et la mise en place de colonnes semi-enterrées de pré collecte des déchets ménagers et assimilés : déchets recyclables et déchets ménagers résiduels
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée...”
Informations complémentaires
les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 2 000 000 eur (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de colonnes aériennes - mobilier métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“la fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte sélective du verre, du papier, des emballages ménagers, des cartons, ainsi que les ordures...”
Description du marché
la fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte sélective du verre, du papier, des emballages ménagers, des cartons, ainsi que les ordures ménagères résiduelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée...”
Informations complémentaires
les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 3 000 000 eur (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de colonnes aériennes - mobilier bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“la fourniture de colonnes aériennes en bois pour la collecte sélective du verre, du papier, des emballages ménagers, des cartons, ainsi que les ordures...”
Description du marché
la fourniture de colonnes aériennes en bois pour la collecte sélective du verre, du papier, des emballages ménagers, des cartons, ainsi que les ordures ménagères résiduelles
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée...”
Informations complémentaires
les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 200 000 eur (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de bacs roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture, transport et livraison de bacs roulants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs individuels, en plastique recyclé
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Description du marché:
“fourniture, transport et livraison de composteurs individuels en plastique recycléles prestations du présent marché sont éligibles au programme européen...”
Description du marché
fourniture, transport et livraison de composteurs individuels en plastique recycléles prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life 16 ipe fr 005)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée...”
Informations complémentaires
les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 500 000 eur (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture, transport et livraison de composteurs collectifsles prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life...”
Description du marché
fourniture, transport et livraison de composteurs collectifsles prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life 16 ipe fr 005)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée...”
Informations complémentaires
les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 250 000 eur (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de bio-seaux ou seaux de pré-collecte
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture, transport et livraison de bio seaux Les prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life 16 ipe fr 005)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance environnementale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée...”
Informations complémentaires
les prestations sont rémunérées sur bons de commandes sur la base du Prix du Bordereau des Prix Unitaires selon un montant maximum de commande sur la durée du marché de 45 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la réponse par le dispositif DUME est fortement recommandée pour candidater d'une façon simplifiée aux marchés publics, il a pour vocation de remplacer le...”
Liste et brève description des conditions
la réponse par le dispositif DUME est fortement recommandée pour candidater d'une façon simplifiée aux marchés publics, il a pour vocation de remplacer le Dc1 et le Dc2 et d'attester sur l'honneur de votre capacité à répondre aux critères de sélection d'un marché.concernant votre situation juridique :- une déclaration sur l'honneur visée par l'article R2143-3 du CCP ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; Nota : Exercices disponibles en fonction...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; Nota : Exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - une déclaration indiquant l'effectif moyen du candidat pour l'année en cours;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- un engagement écrit des membres du groupement ou des sous-traitants indiquant qu'ils mettent à disposition leurs capacitésa noter : Dpva vous incite à utiliser le DUME qui vous autorise simplement à déclarer sur l'honneur que vous disposez des aptitudes et des capacités requises pour répondre aux marchés (Cf. Art 2.3.1du Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mars 2027
Informations complémentaires
“cette consultation utilise le mode DUME pour le dépôt des dossiers de candidatures (Cf. Le règlement de consultation)-conditions pour obtenir les documents...”
cette consultation utilise le mode DUME pour le dépôt des dossiers de candidatures (Cf. Le règlement de consultation)-conditions pour obtenir les documents : Les dossiers doivent être téléchargés sur la plateforme https://emarches.dracenie.comImportant : En application de l'article R2132-7 du CCP, le dépôt de réponse s'effectue obligatoirement par voie électronique (pas de dépôt sous format papier autorisé)avec possibilité de transmettre par voie électronique, une copie de sauvegarde sur support électronique (CD,DVD, clé usb ...) ou papier.-autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Direction de la commande Publique de la Dpva.(No de téléphone : 04 94 50 16 20 dont l'adresse est indiquée au présent avis.marché autofinancé par les ressources propres de la collectivité, par l'ademe, la Région et les prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life 16ipe FR 005) pour les lots 7 à 9.Prix unitaires révisables trimestriellement. Règlement partiel définitif dans un délai de 30 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 074-223121 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 395 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 074-223121
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture, transport, déchargement et mise en place de colonnes semi-enterrées de forme cylindrique”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: socolle
Adresse postale: 102 Impasse du Chasselas - quartier les Pioux
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: molok France
Adresse postale: 2 parc des Fontenelles
Commune postale: Bailly
Code postal: 78870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte sélective du verre, du papier, des emballages ménagers, des cartons, ainsi que les ordures...”
Titre
fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte sélective du verre, du papier, des emballages ménagers, des cartons, ainsi que les ordures ménagères résiduelles
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France SAS
Adresse postale: bâtiment B - 3, rue Garibaldi - cS 20006
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de colonnes aériennes en bois pour la collecte sélective du verre, du papier, des emballages ménagers, des cartons, ainsi que les ordures...”
Titre
fourniture de colonnes aériennes en bois pour la collecte sélective du verre, du papier, des emballages ménagers, des cartons, ainsi que les ordures ménagères résiduelles
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: utpm Environnement
Adresse postale: 51 rue du Montoir
Commune postale: Coucy-le-Chateau
Code postal: 02380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture, transport et livraison de bacs roulants
Nom et adresse du contractant
Nom: contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture, transport et livraison de composteurs individuels en plastique recycléles prestations du présent marché sont éligibles au programme européen...”
Titre
fourniture, transport et livraison de composteurs individuels en plastique recycléles prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life 16 ipe fr 005)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: quadria sas
Adresse postale: parc Labory Baudan - 68 Rue Blaise Pascal
Commune postale: St Jean D'Illac
Code postal: 33127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture, transport et livraison de composteurs collectifsles prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life...”
Titre
fourniture, transport et livraison de composteurs collectifsles prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life 16 ipe fr 005)
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture, transport et livraison de bio seaux Les prestations du présent marché sont éligibles au programme européen life ip smart waste (life 16 ipe fr 005)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: collectal
Adresse postale: 4 Rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
“pour les lots 1 et 2, la Commission d'appel d'offres a reporté sa décision. Aussi ces 2 lots seront attribués ultérieurement” Organe de révision
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Source: OJS 2023/S 154-490609 (2023-08-07)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21) Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no 01 - fourniture et livraison de colonnes enterrées
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no 02 - fourniture et livraison de colonnes semi-enterrées de forme cylindrique”