fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, produits d'hygiène, petits matériels et ustensiles de cuisine pour les besoins de la Commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)
fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, produits d'hygiène, petits matériels et ustensiles de cuisine pour les besoins de la Commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)dans le cadre du présent marché, une attention toute particulière sera portée sur les offres qui prendront en compte l'impact des produits d'entretien et des matériels sur la sécurité et la santé des travailleurs ainsi que sur l'environnement.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un maximum annuel propre à chaque lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, produits d'hygiène, petits matériels et ustensiles de cuisine pour les besoins de la Commune...”
Titre
fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, produits d'hygiène, petits matériels et ustensiles de cuisine pour les besoins de la Commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)
Ao23-02
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Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, produits d'hygiène, petits matériels et ustensiles de cuisine pour les besoins de la Commune...”
Brève description
fourniture et livraison de produits et accessoires d'entretien, produits d'hygiène, petits matériels et ustensiles de cuisine pour les besoins de la Commune de L'Isle sur la Sorgue (2 lots)dans le cadre du présent marché, une attention toute particulière sera portée sur les offres qui prendront en compte l'impact des produits d'entretien et des matériels sur la sécurité et la santé des travailleurs ainsi que sur l'environnement.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un maximum annuel propre à chaque lot, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de livraison 84800 - l'Isle sur la Sorgue
Description du marché: fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est d'une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification d'attribution.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une...”
Description des renouvellements
le marché est d'une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification d'attribution.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction.La durée maximale du marché est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot no1 est fixé à 70 000 euro(s) Ht annuel (montant identique pour les périodes de reconduction)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits matériels et ustensiles de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture de petits matériels et ustensiles de cuisine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum du lot no2 est fixé à 15 000 euro(s) Ht annuel (montant identique pour les périodes de reconduction)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)la liste des pièces à fournir à l'appui de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.La liste des pièces à fournir à l'appui de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.La liste des pièces à fournir à l'appui de la candidature figure à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de l'isle sur la Sorgue
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -L'Acheteur n'exige pas que les groupements d'opérateurs économiques adoptent une forme juridique mais en cas de groupement conjoint le mandataire doit être solidaire.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.L'accès aux documents de la consultation (Dce) est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : https://wwww.marches-publics.infoAucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.L'ensemble des documents à fournir est détaillé à l'article 5.1 du règlement de consultation.Transmission électronique obligatoire. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil acheteur suivant : https://wwww.marches-publics.infoLes plis comme les échantillons obligatoires devront parvenir à destination avant la date et l'heure limite de réception des offres le MERCREDI 24 MAI 2023 à 12 H 00. La fourniture des échantillons est à la charge du candidat.En cas d'échantillons manquants l'offre sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée.Les modalités d'envoi sont détaillées à l'article 5.2 du règlement de la consultation.Seront recevables, les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :L'Introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :L'Introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative :Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marchéréféré suspension : à introduire avant la signature du marchéréféré contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attributionrecours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché)recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
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Source: OJS 2023/S 081-244781 (2023-04-20)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites de livraison 84800 L'Isle sur la Sorgue
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 081-244781
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Ao23-02-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Blanc
Adresse postale: zam du Bassin de Thau - route de Sète- bp 99
Commune postale: Balaruc-les-Bains
Code postal: 34540
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Ao23-02-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de petits matériels et ustensiles de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Coldis
Adresse postale: zac du plan - 230 Avenue du counoise
Commune postale: Entraigues-sur-La Sorgue
Code postal: 84320
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2142-2- r.2124-1- r.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la Commande...”
la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2142-2- r.2124-1- r.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la Commande Publique (C.C.P.).Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Lot no1: sans montant minimum avec un montant maximum annuel fixé à 70 000 euro(s) Ht et un montant maximum sur la durée totale du marché fixé à 280 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché.Lot no2: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum sur la durée totale du marché fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre a une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification d'attribution du marché.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois lors de chaque reconduction.La durée maximale du marché est de 48 mois
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Source: OJS 2023/S 145-462000 (2023-07-26)