FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS)

Syndicat Mixte Ouvert pour la Restauration collective

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Saveurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-20.

Qui ?

• Syndicat Mixte Ouvert pour la Restauration collective

Qu'est-ce que c'est ?

• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
• Viande › Volaille
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-20	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS)
Numéro de référence: 26SYM01
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Saveurs.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fruits et légumes de 4ème et de 5ème gamme
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°01 - Fruits et légumes frais de 4ème et de 5ème gamme donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux conditions de la consultation, qui donnera à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-8 du Code de la Commande Publique. Modalités et critères d’attribution des marchés subséquents : cf. article 6 du présent document. Conclus sur la base des accords-cadres, les marchés subséquents prendront la forme d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Règles de répartition des bons de commande : Emission de bons de commandes, selon principe de la complémentarité des commandes à concurrence de 70% pour le titulaire classé en 1 et 30% pour le titulaire classé en 2 à l’issue du jugement des offres remises au titre du marché subséquent. Montant maximum HT annuel : 190 000 €

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Poisson frais portionné sans peau sans arête
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°02 - Poisson frais por-tionné sans peau sans arête donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux conditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Afin de permettre l’exécution des prestations dans des conditions adaptées aux contraintes d’approvisionnement des produits de la mer frais, les titulaires transmettront au pouvoir adjudicateur, de manière hebdomadaire, une mercuriale actualisée précisant notamment : • les espèces disponibles ; • les portionnages ; • les conditionnements • les origines ; • les signes de qualité et certifications éventuelles, notamment MSC ou équivalent ; • les prix unitaires proposés ; • les délais et modalités de livraison ; • ainsi que toute information utile relative à la fraîcheur, à la qualité et à la traçabilité des produits proposés. Règles d’attribution des bons de commande : Les modalités d’attribution des commandes sont fixées au regard des caractéristiques particulières du marché du poisson frais : difficultés d’approvisionnement, diminution de la ressource en poisson, impact des conditions météorologiques et du repos biologique, difficultés de la structuration de la filière, etc. A réception des mercuriales actualisées, la commande sera attribuée selon les modalités objectives, transparentes et non discriminatoires suivantes : - la disponibilité des espèces que la Cuisine souhaite acquérir ; - les qualité, fraîcheur et durabilité des produits proposés (fraîcheur, qualité des filets, calibrage, absence de peau et d’arêtes, qualité du portionnage, conditionnement, régularité des approvi-sionnements, présence d’un label MSC ou équivalent, traçabilité des produits…) ; - le prix proposés dans la mercuriale hebdomadaire ; - les conditions et délais de livraison. Les difficultés d’approvisionnement obligent l’acheteur à renoncer à s’engager auprès des titulaires sur une règle de répartition des bons de commande selon les techniques habituelles. Les candidats pour ce lot acceptent sans réserve les dispositions qui précèdent. Montant maximum HT annuel : 70 000 €

Description du marché

Produits/services: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Volailles et découpe de volailles sous signe de qualité
Description du marché:

Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Volailles spécifiques et lapin
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 18 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation.

Produits/services supplémentaires: Viande de lapin 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Produits surgelés
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°05 - Produits surgelés donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclus avec un maximum de 2 opéra-teurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux con-ditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les con-ditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Règles de répartition des bons de commande : 60 % pour le 1er au classement des offres, 40 % pour le second du montant estimatif annuel des commandes. Montant maximum HT annuel : 235 000 € ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation.

Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Description du marché:

Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Produits de charcuterie
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 35 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation.

Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Produits de saucisserie
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation.

Produits/services: Saucisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Pâtes fraïches
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation.

Produits/services: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Pain pour les restaurations collectives de NEVERS
Description du marché:

Produits/services: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pain pour les restaurations collectives de COULANGES-LES-NEVERS
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 7 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pain pour les restaurations collectives de FOURCHAMBAULT
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pain pour les restaurations collectives de POUGUES-LES-EAUX
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pain pour les restaurations collectives de VARENNES-VAUZELLES
Description du marché:

Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 9 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pain pour les restaurations collectives de GARCHIZY
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pain pour les restaurations collectives de SAINT-ELOI
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Pain pour les restaurations collectives de MARZY
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Charcuterie 📦

Filets de poisson frais 📦

Fruits, légumes et produits connexes 📦

+ 7 de plus

Pain 📦

Produits laitiers 📦

Produits surgelés 📦

Pâtes alimentaires 📦

Saucisses 📦

Viande de lapin 📦

Volaille 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte ouvert pour la restauration collective
Numéro d'enregistrement national: 25580169800036
Adresse postale: Cuisine des Saveurs, rue du Pré Poitiers
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Gwenaëlle BARDEUR
Courrier électronique: gwenaelle.bardeur@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386716411 📞
URL: https://www.nevers.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 139-506922 (2026-07-20)

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