consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Avis de marché (2023-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement des hautes-alpes
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Adresse postale: hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
Commune postale: Gap
Code postal: 05008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://marchespublics.hautes-alpes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: département des Hautes-Alpes : répondeur Aws
Adresse postale: département des Hautes-Alpes, Place Saint Arnoux - cs 66005
Commune postale: Gap Cedex
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr🌏
Nom:
“service Départemental d''incendie et de Secours des Hautes-Alpes : Président du Sdis”
Adresse postale: quartier Patac
Commune postale: Gap
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Livraison De Pneumatiques, De Chaines A Neige, De Clous Et Prestations Associees
2023-Fcs-Ard-004”
Produits/services: Pneus pour voitures📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 772 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques Pour Vehicules Legers Et Camionnettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Hautes Alpes 05000 - gap
Description du marché: pneumatiques Pour Vehicules Legers Et Camionnettes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour 1 an à compter du 01/04/2024”
Informations complémentaires:
“montant maximum Ht pour le Département = 80 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 100 000 euros par période.Montant maximum Ht total = 180...”
Informations complémentaires
montant maximum Ht pour le Département = 80 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 100 000 euros par période.Montant maximum Ht total = 180 000 euros par période, soit 720 000 euros pour les 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques Pour Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pneumatiques Pour Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum Ht pour le Département = 150 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 60 000 euros par période.Montant maximum Ht total = 210...”
Informations complémentaires
montant maximum Ht pour le Département = 150 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 60 000 euros par période.Montant maximum Ht total = 210 000 euros par période, soit 840 000 euros pour les 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“chaines A Neige Pour Vehicules Legers, Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“chaines A Neige Pour Vehicules Legers, Poids-Lourds, Engins De Travaux Publics Et Tracteurs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum Ht pour le Département = 40 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 0 euros par période.Montant maximum Ht total = 40 000...”
Informations complémentaires
montant maximum Ht pour le Département = 40 000 euros par période.Montant maximum Ht pour le Sdis = 0 euros par période.Montant maximum Ht total = 40 000 euros par période, soit 160 000 euros pour les 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): département des Hautes-Alpes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation mais conseillée.Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Toute demande de renseignements complémentaires doit être impérativement transmise par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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Source: OJS 2023/S 245-772228 (2023-12-15)