Fourniture et livraison de pièces destinées à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif de la CCVBA
cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces, matériels et équipements nécessaires à l'entretien, la réparation et l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés en régie intercommunale par la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Conduites › Canalisations d'égouts
- • Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique › Robinets, vannes et dispositifs similaires
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux, conduites ascendantes et manchons
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces destinées à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif de la CCVBA
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tuyaux, conduites ascendantes et manchons 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pièces destinées à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique, selon le mémoire technique et environnemental (50%) :
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale selon le mémoire technique et environnemental (10%) :
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 avenue des joncades basses
Code postal: 13210
Commune postale: Srp
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.destenave@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccvba.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccvba.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32184_1185897.html 🌏
URL de participation: https://ccvba.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue jean Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 194-691118 (2026-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces destinées à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif de la CCVBA
Numéro de référence:
2026-03
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces, matériels et
équipements nécessaires à l'entretien, la réparation et l'exploitation des réseaux d'eau potable
et d'assainissement gérés en régie intercommunale par la Communauté de communes Vallée
des Baux-Alpilles.
Afficher plus
Produits/services: Tuyaux, conduites ascendantes et manchons 📦
Description
Identifiant interne:
2026-03
Titre: Fourniture et livraison de pièces destinées à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces, matériels et équipements nécessaires à l'entretien, la réparation et l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés en régie intercommunale par la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique, selon le mémoire technique et environnemental (50%) :
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale selon le mémoire technique et environnemental (10%) :
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Numéro d'enregistrement national:
24130037500144
Adresse postale: 23 avenue des joncades basses
Code postal: 13210
Commune postale: Srp
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.destenave@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccvba.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccvba.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32184_1185897.html 🌏
URL de participation: https://ccvba.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171 300 056 00024
Adresse postale: 31, rue jean Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 194-691118 (2026-10-06)
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