la présente consultation concerne la fourniture pour véhicules de marques Renault, Citroën et Iveco.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.Accords-cadres mono-attributaires.Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté par écrit à chaque survenance de besoins.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à décembre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur ou d'origine équipementier pour véhicules légers et véhicules utilitaires
23ff-Dajcp-2082-P”
Titre
fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur ou d'origine équipementier pour véhicules légers et véhicules utilitaires
23ff-Dajcp-2082-P
la présente consultation concerne la fourniture pour véhicules de marques Renault, Citroën et Iveco.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.Accords-cadres mono-attributaires.Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté par écrit à chaque survenance de besoins.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à décembre 2023
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Valeur estimée hors TVA: EUR 363 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Renault” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 - saint-Etienne
Description du marché:
“livraison Parc Routier, site de Villars et garage départemental de la Loire.Accord -cadre sans minimum et avec maximum de 190 000 euro(s) Ht pour la durée...”
Description du marché
livraison Parc Routier, site de Villars et garage départemental de la Loire.Accord -cadre sans minimum et avec maximum de 190 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (Notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Note technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Délai de fournitures (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Renault, livraison...”
Titre
fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Renault, livraison Parc Routier annexe de Roanne
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord -cadre sans minimum et avec maximum de 70 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Citroën” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livraison Parc Routier, site de Villars et garage départemental de la Loire.Accord -cadre sans minimum et avec maximum de 180 000 euro(s) Ht pour la durée...”
Description du marché
livraison Parc Routier, site de Villars et garage départemental de la Loire.Accord -cadre sans minimum et avec maximum de 180 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Citroën, livraison...”
Titre
fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Citroën, livraison Parc Routier annexe de Roanne
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord -cadre sans minimum et avec maximum de 50 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“livraison Parc Routier, site de Villars et garage départemental de la Loire.Accord -cadre sans minimum et avec maximum de 65 000 euro(s) Ht pour la durée...”
Description du marché
livraison Parc Routier, site de Villars et garage départemental de la Loire.Accord -cadre sans minimum et avec maximum de 65 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Iveco, livraison...”
Titre
fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Iveco, livraison Parc Routier annexe de Roanne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord -cadre sans minimum et avec maximum de 35 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Identification du candidat-déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des principales livraisons et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des principales livraisons et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et/ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- délai de paiement : 30 jours- paiement pour solde à l'issue de l'admission des fournitures figurant dans chaque marché subséquent.Cautionnement et...”
Conditions d'exécution du contrat
- délai de paiement : 30 jours- paiement pour solde à l'issue de l'admission des fournitures figurant dans chaque marché subséquent.Cautionnement et garanties exigés : sans objetaccords-cadres financés à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.Forme juridique :L'Offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): département de la Loire
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvellement envisagé : juin 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Dossier téléchargeable à partir du site du Département: http://www.loire.fr/e-marchespublicsRenseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toute question informatique contacter AWS achat Solution 08 92 14 00 04 ou mail support-entreprises@aws-france.comdurée des accords-cadres:les accords-cadres prendront effet à compter de leur notification et au plus tôt le 16 décembre2023, date de fin des anciens accords-cadres, pour une période de quatre ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2023/S 146-466404 (2023-07-27)
Informations complémentaires (2023-08-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 146-466404
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-04 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-11 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 05/09/2023 09h30lieu: Département de la Loire
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/09/2023 à 08h00
Source: OJS 2023/S 169-530608 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-11-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 528333.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-466404
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0142-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Renault”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: durand Services
Adresse postale: rte De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Code postal: 38670
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215394.32 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0143-1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Renault, livraison...”
Titre
fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Renault, livraison Parc Routier annexe de Roanne
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71798.12 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0144-1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Citroën” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164649.92 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0145-1
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Citroën, livraison...”
Titre
fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Citroën, livraison Parc Routier annexe de Roanne
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48523.32 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-0146-1
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Iveco” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20975.92 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-0147-1
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Iveco, livraison...”
Titre
fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine constructeur, ou d'origine équipementier, pour véhicules de Ptac <3.5 t de marque Iveco, livraison Parc Routier annexe de Roanne
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6991.96 💰
“coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
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Source: OJS 2023/S 230-724358 (2023-11-24)