Avis de marché (2023-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de la Marne
Adresse postale: 02bis, Rue de Jessaint - cS 30454
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@marne.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: http://www.marne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne
PAPIERS”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers offset
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Produits/services supplémentaires: Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits📦
Produits/services supplémentaires: Papier à écrire📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: fourniture et livraison de papiers offset
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas la refuser
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Informations complémentaires:
“le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 85 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de...”
Informations complémentaires
le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 85 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 150 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers couchés et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier couché et papier d'artisanat📦
Produits/services supplémentaires: Papier et carton multicouches📦
Description du marché: fourniture et livraison de papiers couchés et autres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 45 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de...”
Informations complémentaires
le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 45 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 75 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes, pochettes administratives et autres sans impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'enveloppes, pochettes administratives et autres sans impression” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 6 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 6 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 10 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“enveloppes, pochettes administratives et sacs kraft avec impression personnalisée” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes à fenêtre imprimées📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes sans fenêtre imprimées📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'enveloppes, pochettes administratives et sacs kraft avec impression personnalisée” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 23 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 23 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 35 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: supports et accessoires pour l'impression grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Adhésifs📦
Produits/services supplémentaires: Ruban adhésif📦
Produits/services supplémentaires: Encre pour machines d'impression📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de supports et accessoires pour l'impression grand format” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 28 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Le montant estimé des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre est de 28 000 euros hors taxes. Cette somme est identique pour chaque période de reconduction. Le montant maximum des commandes est de 40 000 euros hors taxes pour la période initiale. Ce montant est identique pour chaque période de reconduction. Si cette limite venait à être atteinte, l'accord-cadre épuiserait ses effets
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail.
- se référer au règlement de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- se référer au règlement de consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- se référer au règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mois d'août 2027
Informations complémentaires
“le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les critères de sélection des candidatures sont la...”
le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les critères de sélection des candidatures sont la situation juridique des candidats ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les prix sont révisables semestriellement. La date prévisionnelle de début des prestations est la fin du mois d'octobre 2023. Des échantillons sont à fournir pour l'ensemble des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 25, Rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 25, Rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 150-479309 (2023-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 150-479309
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-118
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de papiers, enveloppes et supports grands formats au Département de la Marne”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa france
Commune postale: Corbeil Essonnes
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61395.10 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-119
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31217.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-120
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cepap la couronne
Commune postale: Roullet St Estephe
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 290 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-121
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 573 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-122
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sdag adhesifs
Commune postale: Weyersheim
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21740.45 💰
Source: OJS 2023/S 222-699761 (2023-11-14)