fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand

Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

la fourniture et la livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-26	Avis de marché
2024-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Numéro de référence: DAF_2023_000531
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: 22, avenue leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272297 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2284996&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-324031
Se réfère à l'avis: 2022/S 159-452479
Numéro JO-S: 103

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc,
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc,

Valeur estimée hors TVA: 135 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions de 12 mois chacune
Description des options: clause de réexamen + 3 Reconductions de 12 mois chacune
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 31 200 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 Reconductions de 12 mois chacune
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc

Valeur estimée hors TVA: 83 200 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc

Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 10 400 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l?antenne de Chamonix_Gvc
Numéro du lot: 7
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l?antenne de Chamonix_Gvc

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l?état frais au profit du chalet militaire de montagne d?autrans_gvc
Numéro du lot: 8
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l?état frais au profit du chalet militaire de montagne d'autrans_gvc

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess Quartier Desaix_Cfd
Numéro du lot: 9
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess Quartier Desaix_Cfd

Valeur estimée hors TVA: 63 400 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure? Quartier le Fournier_Cfd
Numéro du lot: 10
Brève description:

fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure Quartier le Fournier_Cfd

Intitulé du lot: fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd
Numéro du lot: 11
Brève description:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd

Intitulé du lot: fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l?ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd
Numéro du lot: 12
Brève description:

fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l?ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

modane

flaine

alpes d'huez

tignes

chamrousse

valloire

chamonix

autrans

clermont-Ferrand

yzeure

pierre sur Haute

puy de Dôme

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvelable tous les 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

article no 10 du Règlement de Consultation :La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273512 📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 103-324031 (2023-05-26)

Avis d'attribution de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et la livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand
Numéro de référence: DAF_2023_000531
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 379702.26 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Chalet Militaire de Montagne d'Autrans_GVC
Description du marché:

Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Chalet Militaire de Montagne d'Autrans_GVC

Informations complémentaires: Durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.
Code postal: 38021
Ville: Autrans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Notation sur mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

2️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: (Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du du Cercle-Mess Quartier Desaix_GVC
Description du marché:

(Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du du Cercle-Mess Quartier Desaix_GVC

Code postal: 63000
Ville: Clermont-ferrand
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣
Identifiant interne: LOT 11
Titre: (Relance) Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_CFD
Description du marché:

(Relance) Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_CFD

Code postal: 63990
Ville: Pierre sur haute
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

4️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: (Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de de montagne militaire de Valloire_GVC
Description du marché:

(Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de de montagne militaire de Valloire_GVC

Code postal: 73450
Ville: Valloire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: (Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_GVC
Description du marché:

(Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_GVC

Informations complémentaires: Durée 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.
Code postal: 73500
Ville: Modane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: (Relance) Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'EAR 00.904 du Puy de Dôme_CFD
Description du marché:

(Relance) Fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l'EAR 00.904 du Puy de Dôme_CFD

Ville: Puy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

7️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'Antenne de Chamonix_GVC
Description du marché:

Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l'Antenne de Chamonix_GVC

Code postal: 74400
Ville: Chamonix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: (Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du du Cercle-Mess d'Yzeure- Quartier le Fournier_CFD
Description du marché:

(Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du du Cercle-Mess d'Yzeure- Quartier le Fournier_CFD

Code postal: 03400
Ville: Yzeure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réponse au mémoire techique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: (Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais profit du poste de montagne militaire de Tignes_GVC
Description du marché:

(Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais profit du poste de montagne militaire de Tignes_GVC

Code postal: 73320
Ville: Tignes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: (Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_GVC
Description du marché:

(Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_GVC

Code postal: 38410
Ville: Chamrousse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: (Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'Alpes d'Huez_GVC
Description du marché:

(Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'Alpes d'Huez_GVC

Informations complémentaires: Durée 12 mois reconductible 3 fois 12 mois
Code postal: 38750
Ville: Alpes d'huez
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: (Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_GVC
Description du marché:

(Relance) Fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_GVC

Code postal: 74300
Ville: Flaine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Numéro de contrat:

2023 005 2024 007- fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'Yzeure- Quartier le Fournier

Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 47814.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CEREALE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CEREALES 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CEREALE 2
Numéro d'enregistrement national: 802244673 00017
Commune postale: Moulins
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@bcommebaguette.fr 📧
Téléphone: 0456372813 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 19001.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE L'ALPAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: L'alpain
Nom et adresse du contractant
Nom: L'al'pain
Numéro d'enregistrement national: 899858401 00016
Commune postale: Chamrousse
Courrier électronique: lalpainchamrousse@gmail.com 📧
Téléphone: 0474747743 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 22489.20 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE FOUR DU MOULIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Four du moulin
Nom et adresse du contractant
Nom: Four du moulin
Numéro d'enregistrement national: 343 073 169 00017
Commune postale: Araches la frasse
Courrier électronique: bureaufourdumoulin@gmail.com 📧
Téléphone: 0474454323 📞

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7050.96 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE FREDSONIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fredsonia
Nom et adresse du contractant
Nom: Fredsonia
Numéro d'enregistrement national: 49042630100019
Commune postale: Vertolaye
Courrier électronique: fredsonia@laposte.net 📧
Téléphone: 0477658177 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 75886.26 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE BOULANGERIE LES CLARINES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Boulangerie les clarines
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie des clarines
Numéro d'enregistrement national: 319596631 00014
Commune postale: Val d'isere
Courrier électronique: odile@maisonchevallot.fr 📧
Téléphone: 0477343243 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 207 460 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SLAF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Slaf
Nom et adresse du contractant
Nom: S.l.a.f.
Numéro d'enregistrement national: 421380270 00064
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: administratif@fournildejean.fr 📧
Téléphone: 0476640922 📞

1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Appel d'offre ouvert

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue LECLERC
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472372700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Commune postale: Lyon
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.

Source: OJS 2024/S 059-174760 (2024-03-21)

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