fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand
la fourniture et la livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de...”
Titre
fourniture et livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand
DAF_2023_000531
la fourniture et la livraison de pains et/ou de viennoiseries et/ou de pâtisseries à l'état frais au profit des succursales des Cercles-Mess Inter-Armées des bases de défense de Grenoble Varces Chambéry et de Clermont-Ferrand
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc,” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: modane
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire du GAM Modane_Gvc,” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions de 12 mois chacune
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: clause de réexamen + 3 Reconductions de 12 mois chacune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: flaine
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Flaine_Gvc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 200 💰
Description
Description des renouvellements: 3 Reconductions de 12 mois chacune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: alpes d'huez
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire d'alpes d'huez_gvc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: tignes
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Tignes_Gvc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chamrousse
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Chamrousse_Gvc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: valloire
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire de Valloire_Gvc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l?antenne de Chamonix_Gvc” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chamonix
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess IA de l?antenne de Chamonix_Gvc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l?état frais au profit du chalet militaire de montagne d?autrans_gvc” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: autrans
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l?état frais au profit du chalet militaire de montagne d'autrans_gvc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess Quartier Desaix_Cfd” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont-Ferrand
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess Quartier Desaix_Cfd” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 400 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure? Quartier le Fournier_Cfd” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: yzeure
Description du marché:
“fourniture et livraison de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du Cercle-Mess d'yzeure Quartier le Fournier_Cfd” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 400 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: pierre sur Haute
Description du marché:
“fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit du poste de montagne militaire Pierre sur Haute_Cfd” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 400 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l?ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: puy de Dôme
Description du marché:
“fourniture de pains et viennoiseries à l'état frais au profit de l?ear 00.904 du Puy de Dôme_Cfd” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 159-452479
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvelable tous les 4 ans
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“article no 10 du Règlement de Consultation :La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
article no 10 du Règlement de Consultation :La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.- Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437273512📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 103-324031 (2023-05-26)