fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et espaces verts de la commune et du CCAS de Beausoleil

Commune de Beausoleil

fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d'espaces verts - quelle que soit la marque - régulièrement utilisés par les Services Techniques de la Ville et le CCAS Beausoleil. Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.

Qui ?

• Commune de Beausoleil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-02	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: 2023007-01_17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Outils pour travaux routiers 📦
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Terre végétale 📦
Outils à main divers 📦
Couleurs pour signalisation 📦
Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Matériel de plomberie 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Outils 📦
Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux 📦
Outils à moteur 📦
Articles de quincaillerie 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Peintures, vernis et mastics 📦
Machines-outils pour le travail du bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-267468
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

montant du lot 1 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fournitures de voirie
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures de voirie
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

montant du lot 1 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage de propreté urbaine
Numéro du lot: 2
Brève description: outillage de propreté urbaine
Informations complémentaires:

montant du lot 2 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: produits de propreté urbaine
Numéro du lot: 3
Brève description: produits de propreté urbaine
Informations complémentaires:

montant du lot 3 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: produits phytosanitaires et amendements
Numéro du lot: 4
Brève description: produits phytosanitaires et amendements
Informations complémentaires:

montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage espaces verts
Numéro du lot: 5
Brève description: outillage espaces verts
Informations complémentaires:

montant du lot 5 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fournitures de Signalisation horizontale
Numéro du lot: 6
Brève description: fournitures de Signalisation horizontale
Informations complémentaires:

montant du lot 6 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 6 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: signalisation verticale et mobilier urbain
Numéro du lot: 7
Brève description: signalisation verticale et mobilier urbain
Informations complémentaires:

montant du lot 7 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage et matériel de plomberie
Numéro du lot: 8
Brève description: outillage et matériel de plomberie
Informations complémentaires:

montants du lot 8 de l'accord-cadre : Pour la Commune : Montant minimum annuel : 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage et matériel électrique
Numéro du lot: 9
Brève description: outillage et matériel électrique
Informations complémentaires:

montants du lot 9 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 400 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fournitures et outillages de maçonnerie
Numéro du lot: 10
Brève description: fournitures et outillages de maçonnerie
Informations complémentaires:

montant du lot 10 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage électroportatif
Numéro du lot: 11
Brève description: outillage électroportatif
Informations complémentaires:

montant du lot 11 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 500 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage divers d'entretien
Numéro du lot: 12
Brève description: outillage divers d'entretien
Informations complémentaires:

montant du lot 12 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 250 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
Numéro du lot: 13
Brève description: outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
Informations complémentaires:

montant du lot 13 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: quincaillerie
Numéro du lot: 14
Brève description: quincaillerie
Informations complémentaires:

montants du lot 14 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 500 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
Numéro du lot: 15
Brève description: métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
Informations complémentaires:

montants du lot 15 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 500 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
Numéro du lot: 16
Brève description: faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
Informations complémentaires:

montants du lot 16 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: menuiserie, Boiserie
Numéro du lot: 17
Brève description: menuiserie, Boiserie
Informations complémentaires:

montants du lot 17 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 2 700 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 300 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. DCE
Situation économique et financière: cf. DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. DCE
Capacité technique et professionnelle: cf. DCE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le dossier de consultation est exclusivement disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la Commune www.marches-securises.frL'accord-cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 088-267468 (2023-05-02)

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Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts (11)

Outils (6)