fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d'espaces verts - quelle que soit la marque - régulièrement utilisés par les Services Techniques de la Ville et le CCAS Beausoleil. Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et espaces verts de la commune et du CCAS de Beausoleil
2023007-01_17”
Produits/services: Outils📦
Brève description:
“fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d'espaces verts - quelle que soit la marque -...”
Brève description
fourniture et la livraison de matériel, de matériaux et petits outillages de voirie, bâtiments et d'espaces verts - quelle que soit la marque - régulièrement utilisés par les Services Techniques de la Ville et le CCAS Beausoleil. Les prestations feront l'objet de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions définies par l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils pour travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: fournitures de voirie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“montant du lot 1 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage de propreté urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Description du marché: outillage de propreté urbaine
Informations complémentaires:
“montant du lot 2 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de propreté urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: produits de propreté urbaine
Informations complémentaires:
“montant du lot 3 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits phytosanitaires et amendements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Description du marché: produits phytosanitaires et amendements
Informations complémentaires:
“montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT - pour le CCAS...”
Informations complémentaires
montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers📦
Description du marché: outillage espaces verts
Informations complémentaires:
“montant du lot 5 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de Signalisation horizontale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Couleurs pour signalisation📦
Description du marché: fournitures de Signalisation horizontale
Informations complémentaires:
“montant du lot 6 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 6 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation verticale et mobilier urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Description du marché: signalisation verticale et mobilier urbain
Informations complémentaires:
“montant du lot 7 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 4 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage et matériel de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: outillage et matériel de plomberie
Informations complémentaires:
“montants du lot 8 de l'accord-cadre : Pour la Commune : Montant minimum annuel : 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT - pour le CCAS :...”
Informations complémentaires
montants du lot 8 de l'accord-cadre : Pour la Commune : Montant minimum annuel : 200 euro(s) HT- montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage et matériel électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Description du marché: outillage et matériel électrique
Informations complémentaires:
“montants du lot 9 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 400 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - pour le CCAS...”
Informations complémentaires
montants du lot 9 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 400 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures et outillages de maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: fournitures et outillages de maçonnerie
Informations complémentaires:
“montant du lot 10 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux📦
Description du marché: outillage électroportatif
Informations complémentaires:
“montant du lot 11 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 500 euro(s) HT- montant maximum annuel : 3 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage divers d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: outillage divers d'entretien
Informations complémentaires:
“montant du lot 12 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 250 euro(s) HT- montant maximum annuel : 8 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à moteur📦
Description du marché: outillage thermique et pièces détachées pour outillage thermique
Informations complémentaires:
“montant du lot 13 de l'accord-cadre :Montant minimum annuel : 800 euro(s) HT- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: quincaillerie
Informations complémentaires:
“montants du lot 14 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT - pour le CCAS...”
Informations complémentaires
montants du lot 14 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 18 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 500 euro(s) (H.T.).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Description du marché: métallerie, Ferronnerie et outillage de serrurerie
Informations complémentaires:
“montants du lot 15 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HT - pour le CCAS...”
Informations complémentaires
montants du lot 15 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 30 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 500 euro(s) (H.T.).
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Description du marché: faux plafonds, peintures, outillage de peinture et moquette
Informations complémentaires:
“montants du lot 16 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - pour le CCAS...”
Informations complémentaires
montants du lot 16 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie, Boiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils pour le travail du bois📦
Description du marché: menuiserie, Boiserie
Informations complémentaires:
“montants du lot 17 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 2 700 euro(s) HT - pour le CCAS :...”
Informations complémentaires
montants du lot 17 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : 300 euro(s) HT- montant maximum annuel : 2 700 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 300 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. DCE
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. DCE
Conditions de participation
cf. DCE
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. DCE
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): cf. DCE
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
14:00 📅
“le dossier de consultation est exclusivement disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la Commune www.marches-securises.frL'accord-cadre afférent...”
le dossier de consultation est exclusivement disponible gratuitement sur le profil d'acheteur de la Commune www.marches-securises.frL'accord-cadre afférent à chaque lot prend effet à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 088-267468 (2023-05-02)