fourniture et livraison de granulés de bois
Département du Loiret
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois › Bois de chauffage
- • Bois › Chutes de bois
- • Bois › Copeaux de bois
- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 23s211n007-2
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Loiret
Adresse postale: département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-446913
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: accord cadre d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Loiret 45945 - orleans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: indiqués dans le Rc
Situation économique et financière: indiqués dans le Rc
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: immeuble le Loiret
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: - Pour une remise des offres contre récépissé ou une transmission des offres par courrier : : Département du Loiret - bureau du Courrier - pôle Aménagement Durable - direction des Ressources Déléguées - le Loiret - 15 rue Eugène Vignat
Adresse postale: (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 9h à 12h et de 14h à 16h)
Code postal: 45010
Courrier électronique: loiret@loiret.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: une nouvelle consultation pourra être relancé en avril 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 140-446913 (2023-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 23s211n007-2
Brève description:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Loiret
Adresse postale: département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.loiret.fr 🌏
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 140-446913
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.loiret.com -
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: accord cadre d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Loiret 45945 - orleans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: indiqués dans le Rc
Situation économique et financière: indiqués dans le Rc
Capacité technique et professionnelle:
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) ;- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).ou forme libre
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: immeuble le Loiret
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22450001700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: - Pour une remise des offres contre récépissé ou une transmission des offres par courrier : : Département du Loiret - bureau du Courrier - pôle Aménagement Durable - direction des Ressources Déléguées - le Loiret - 15 rue Eugène Vignat
Adresse postale: (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 9h à 12h et de 14h à 16h)
Code postal: 45010
Courrier électronique: loiret@loiret.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: une nouvelle consultation pourra être relancé en avril 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 140-446913 (2023-07-19)
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