l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire Raymond David
Vn23018”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 924 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés (traiteur, légumes, poisson et pâtisseries)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: restaurant scolaire 14500 - vire
Description du marché: surgelés (traiteur, légumes, poisson et pâtisseries)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“crème glacée Bio répondant aux critères de produit de qualités et durables (Loi Egalim)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée📦
Description du marché:
“crème glacée Bio répondant aux critères de produit de qualités et durables (Loi Egalim)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie (condiments, épices, huile, conserves, pâtes, ...)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: epicerie (condiments, épices, huile, conserves, pâtes, ...)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“légumineuses Bio répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse📦
Description du marché: légumineuses Bio répondant aux critères de qualité et durables (loi Egalim)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“epicerie Bio répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“epicerie Bio répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traiteur frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: traiteur frais
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fermière
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viande fermière "Conventionnelle" (volaille, boeuf, porc, mouton)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“volaille fermière Bio découpée et répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim)” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“volaille fermière Bio découpée et répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“boeuf Bio répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché:
“boeuf Bio répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“porc et charcuterie Bio répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim, hors saucisse et chair à saucisse)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“porc et charcuterie Bio répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim, hors saucisse et chair à saucisse)”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saucisse et chair à saucisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Saucisses📦
Description du marché: saucisse et chair à saucisse
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Description du marché: fruits et légumes
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes 4ème gamme (légumes épluchés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: légumes 4ème gamme (légumes épluchés)
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: légumes répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim)
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oeufs coquilles et ovo-produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: oeufs coquilles et ovo-produits
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fromage (fromage normande Aop), répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché:
“fromage (fromage normande Aop), répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lait et crème fraiche répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Lait et crème fraîche📦
Description du marché:
“lait et crème fraiche répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurre répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Description du marché: beurre répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: yaourt répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché: yaourt répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“oeufs coquilles répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“oeufs coquilles répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi Egalim)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Ci-dessus
Source: OJS 2023/S 147-470049 (2023-07-28)