Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine

Groupement de commande Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine

Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Date limite

Deadline 2026-09-04

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-16 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Numéro de référence: IM-Denrées
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Ville: Port-Jérôme-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Épicerie et boissons non alcoolisées
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie et boissons non alcoolisées
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et ovo produits
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Crème, yaourt et fromage blanc
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Crème, yaourt et fromage blanc au lait du jour de la traite, produits sur la ferme en agriculture durable ou biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Charcuteries et viandes de porc
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuteries et viandes de porc
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Viandes fraîches et abats
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes fraîches et abats
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Volailles
Description du marché: Volailles
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Légumes bruts bio
Description du marché: Légumes bruts bio et 4° gamme bio ou en cours de conversion (Llot réservé SIAE)
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de commande Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 20005706500019
Adresse postale: Place d'Isny - BP29
Code postal: 76330
Commune postale: Port-Jérôme-sur-Seine
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@pj2s.fr 📧
Téléphone: 0232845338 📞
URL: http://www.pj2s.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL de participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustve Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-418211 (2026-06-16)