Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Groupement de commande Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Date limiteDeadline 2026-09-04
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes, fruits et noix › Fruits et fruits à coque
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Produits à base de viande
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Ville: Port-Jérôme-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Épicerie et boissons non alcoolisées
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie et boissons non alcoolisées
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et ovo produits
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Crème, yaourt et fromage blanc
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuteries et viandes de porc
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuteries et viandes de porc
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viandes fraîches et abats
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes fraîches et abats
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volailles
Description du marché: Volailles
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Légumes bruts bio
Description du marché: Légumes bruts bio et 4° gamme bio ou en cours de conversion (Llot réservé SIAE)
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de commande Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place d'Isny - BP29
Code postal: 76330
Commune postale: Port-Jérôme-sur-Seine
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@pj2s.fr 📧
Téléphone: 0232845338 📞
URL: http://www.pj2s.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL de participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustve Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-418211 (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Ville et le CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Numéro de référence:
IM-Denrées
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Ville: Port-Jérôme-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Épicerie et boissons non alcoolisées
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie et boissons non alcoolisées
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et ovo produits
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Crème, yaourt et fromage blanc
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Crème, yaourt et fromage blanc au lait du jour de la traite, produits sur la ferme en agriculture durable ou biologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Charcuteries et viandes de porc
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuteries et viandes de porc
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Viandes fraîches et abats
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes fraîches et abats
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Volailles
Description du marché: Volailles
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Fruits et légumes issus de l'agriculture conventionnelle
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Légumes bruts bio
Description du marché: Légumes bruts bio et 4° gamme bio ou en cours de conversion (Llot réservé SIAE)
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement de commande Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national:
20005706500019
Adresse postale: Place d'Isny - BP29
Code postal: 76330
Commune postale: Port-Jérôme-sur-Seine
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@pj2s.fr 📧
Téléphone: 0232845338 📞
URL: http://www.pj2s.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL de participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustve Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 116-418211 (2026-06-16)
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