fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Darnétal. 8 lots

Mairie de Darnétal

* La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la commune de Darnétal.* L'Accord-Cadre comporte 8 lots.* Il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8 et d'accord-cadre à bons de commande pour le lot 4.* Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8 sont donc multi-attributaires et le lot 4 mono-attributaire.* Durée du marché :Chaque accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024. Il pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction et pour une période équivalente d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.* Délai d'exécution :Le délai d'exécution des commandes est précisé dans le cadre du Ccp.* Les fournitures seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix figurant au bordereau des prix unitaires de chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Darnétal

Qu'est-ce que c'est ?

• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses
• Viande › Volaille

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-05	Avis de marché
2023-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2023-15à22
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Viandes diverses 📦
Volaille 📦
Poissons 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Darnétal
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du Général de Gaulle
Code postal: 76162
Commune postale: Darnetal
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-darnetal.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232123131 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-05 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540256
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -* Toute la correspondance relative à cette consultation (demande de renseignements administratifs et/ou techniques complémentaires, besoin de documents complémentaires, etc.) sera adressée par voie électronique conformément au décret no2011-144. En conséquence, les candidats qui déposent leur pli par voie matérielle doivent fournir une adresse courriel dans le dossier d'offres.* Les questions devront être posées au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres.* Les variantes présentées à l'initiative du soumissionnaire ne sont pas autorisées.* Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

montant minimum annuel : 0,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 85 000,00 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

reconductions tacites :- du 01/01/2025 au 31/12/2025- du 01/01/2026 au 31/12/2026- du 01/01/2027 au 31/12/2027

Intitulé du lot: viandes fraîches et cuites
Numéro du lot: 2
Brève description:

montant minimum annuel : 0,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 94 000,00 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volailles / lapin
Numéro du lot: 3
Brève description:

montant minimum annuel : 0,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 74 000,00 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Intitulé du lot: poissons frais
Numéro du lot: 4
Brève description:

montant minimum annuel : 0,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 15 000,00 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits surgelés
Numéro du lot: 5
Brève description:

montant minimum annuel : 0,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 62 000,00 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits laitiers / crèmerie / ovoproduits
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fruits et légumes
Numéro du lot: 7
Brève description:

montant minimum annuel : 0,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 40 000,00 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: charcuterie
Numéro du lot: 8
Brève description:

montant minimum annuel : 0,00 euro(s) HtMontant maximum annuel : 8 000,00 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale, 12 rue de Verdun 76160 - darnétal

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière:

- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôtel de Ville de la commune de Darnétal
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Complétude du Bpu
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760212700177
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours :* référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.),* référé contractuel après la signature du contrat (Cja, art. L. 551-13 et s.),* recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,* recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision

Source: OJS 2023/S 173-540256 (2023-09-05)

Avis d'attribution de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744367
Se réfère à l'avis: 2023/S 173-540256
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

les montants indiqués s'entendent pour une année.Les accords-cadres débuteront à compter du 1er janvier 2024 pour une période initiale d'un an. Ils pourront être reconduits, trois fois au maximum, par reconduction tacite et pour une période équivalente d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale, 12 rue de Verdun 76160 Darnétal

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: cercle Vert
Adresse postale: 54 Rue Saint Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Nom: socopa Viandes
Adresse postale: cours Saint Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 94 000 EUR 💰
Nom: grosdoit
Adresse postale: av Du Cdt Bernard Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 74 000 EUR 💰
Nom: terreazur_76
Adresse postale: 9 Rue Berthelot
Commune postale: La Vaupalière
Code postal: 76150
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 62 000 EUR 💰
Nom: pomona
Adresse postale: 7 Rue De L Europe Lomme
Commune postale: Lille
Code postal: 59160
Pays: Nord 🏙️
Nom: team Ouest Normandie
Adresse postale: zac Du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Code postal: 27340
Nom: rodafruits
Adresse postale: 205 Che De Croisset
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 237-744367 (2023-12-04)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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