Fourniture et livraison de contenants et d'équipements de collecte et de pré-collecte
Communauté de communes du Pays de Bitche
Marché Public de services et de fournitures
Date limiteDeadline 2026-05-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de contenants et d'équipements de collecte et de pré-collecte
Numéro de référence: Communaute de Communes
Brève description:
“Marché Public de services et de fournitures”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 716 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des OMR, des emballages et des biodéchets”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée...”
Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bornes à verre aériennes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'abris-bacs biodéchets individuels”
Informations complémentaires:
“Le marché comporte deux Prestations Supplémentaires Eventuelles non obligatoires pour le lot n°3 Abris Bacs métalliques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bio-seaux”
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels et de composteurs pour sites de compostage partagé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 123
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays de bitche
Numéro d'enregistrement national: 61742
Adresse postale: 4 rue du Général Stuhl
Code postal: 57232
Commune postale: Bitche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.meyer@cc-paysdebitche.fr 📧
Téléphone: 0387969945 📞
URL: https://www.cc-paysdebitche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1798985 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1798985 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: A2AD648A-02A1-1F0A-7B3216442D9AC51D
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: A2AD645E-0A70-CBD5-0DE3F3B2E99975CE
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le greffe du tribunal”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-213815 (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de contenants et d'équipements de collecte et de pré-collecte
Numéro de référence: Communaute de Communes
Brève description:
“Marché Public de services et de fournitures”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 716 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des OMR, des emballages et des biodéchets”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bornes à verre aériennes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'abris-bacs biodéchets individuels”
Informations complémentaires:
“Le marché comporte deux Prestations Supplémentaires Eventuelles non obligatoires pour le lot n°3 Abris Bacs métalliques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bio-seaux”
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels et de composteurs pour sites de compostage partagé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 123
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays de bitche
Numéro d'enregistrement national: 61742
Adresse postale: 4 rue du Général Stuhl
Code postal: 57232
Commune postale: Bitche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.meyer@cc-paysdebitche.fr 📧
Téléphone: 0387969945 📞
URL: https://www.cc-paysdebitche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1798985 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1798985 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: A2AD648A-02A1-1F0A-7B3216442D9AC51D
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: A2AD645E-0A70-CBD5-0DE3F3B2E99975CE
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le greffe du tribunal”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-213815 (2026-03-26)
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