Fourniture et livraison de contenants et d'équipements de collecte et de pré-collecte
Communauté de communes du Pays de Bitche
Marché Public de services et de fournitures
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de contenants et d'équipements de collecte et de pré-collecte
Numéro de référence:
Brève description: Marché Public de services et de fournitures
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 716 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bacs roulants
Valeur estimée hors TVA: 191 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: 4 rue du Général Stuhl
Code postal: 57230
Ville: Bitche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bornes à verre
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de bornes à verre aériennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Abris-bacs biodéchets
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison d'abris-bacs biodéchets individuels
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bio-seaux
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de bio-seaux
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Composteurs
Valeur estimée hors TVA: 213 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 123 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-12 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays de bitche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue du Général Stuhl
Code postal: 57232
Commune postale: Bitche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SUCK David
Courrier électronique: sandrine.meyer@cc-paysdebitche.fr 📧
Téléphone: 0387969945 📞
URL: https://www.cc-paysdebitche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1798985 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1798985 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: recous
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Le greffe du tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-213815 (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de contenants et d'équipements de collecte et de pré-collecte
Numéro de référence:
Communaute de Communes
Brève description: Marché Public de services et de fournitures
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 716 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Bacs roulants
Valeur estimée hors TVA: 191 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des OMR, des emballages et des biodéchets
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Adresse postale: 4 rue du Général Stuhl
Code postal: 57230
Ville: Bitche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale n'excède quatre années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification.
Il pourra être reconduit trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale n'excède quatre années.
La reconduction doit être signifier par ordre de service 15 jours avant la fin de la période initiale ou la période prolongée
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Bornes à verre
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de bornes à verre aériennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Abris-bacs biodéchets
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison d'abris-bacs biodéchets individuels
Informations complémentaires:
Le marché comporte deux Prestations Supplémentaires Eventuelles non obligatoires pour le lot n°3 Abris Bacs métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bio-seaux
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de bio-seaux
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Composteurs
Valeur estimée hors TVA: 213 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de composteurs individuels et de composteurs pour sites de compostage partagé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 123 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-12 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays de bitche
Numéro d'enregistrement national:
61742
Adresse postale: 4 rue du Général Stuhl
Code postal: 57232
Commune postale: Bitche
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SUCK David
Courrier électronique: sandrine.meyer@cc-paysdebitche.fr 📧
Téléphone: 0387969945 📞
URL: https://www.cc-paysdebitche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1798985 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1798985 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
A2AD648A-02A1-1F0A-7B3216442D9AC51D
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: recous
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Le greffe du tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 061-213815 (2026-03-26)
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