fourniture et livraison de carburants

CHD Vendée

fourniture et la livraison de carburants -Essence sans plomb 98 -Gasoil -Gasoil Non Routier (Gnr) -Fuel domestique Les établissements du GHT Vendée concernés sont : -L'Etablissement public de santé mentale Georges MAZURELLE -Le CHD Vendée D'Autres centres hospitaliers membres du GHT Vendée sont susceptibles d'intégrer le marché en cours d'exécution du marché. Une clause de réexamen sera transmise dans ce sens auprès du titulaire du marché. La consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes conclu en vertu des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13, R2162-14, R2162-5 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono attributaire. L'Accord cadre est conclu sans quantité minimum et avec une quantité maximum par lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.

Qui ?

• CHD Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

• Carburant diesel › Carburant diesel (EN 590)
• Essence › Essence sans plomb
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-03	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: 2023_TRA_GHT_005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Carburant diesel (EN 590) 📦
Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: anais.vincent@ght85.fr 📧
Téléphone: +33 251446452 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2415159&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date limite de soumission: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Date de début: 2024-02-17 📅
Date de fin: 2025-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-677862
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est la langue française.L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 17 février 2024 ou de sa date de notification si celle -ci est postérieure.L'accord cadre aura un début d'exécution au 19 février 2024 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 964 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée

Intitulé du lot: fourniture et livraison D'Essence sans plomb 98
Numéro du lot: 1
Brève description:

maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 400 000 litres

Description des renouvellements:

le marché pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, selon les modalités de l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique

Description des options:

le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique

Intitulé du lot: fourniture et livraison de gasoil
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de gasoil non routier (gnr)
Numéro du lot: 3
Brève description:

maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 560 000 litres

Intitulé du lot: fourniture et livraison de fuel domestique
Numéro du lot: 4
Brève description:

maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 468 000 litres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-07-08 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chd Vendée - etablissement support du GHT Vendée
Point de contact: Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique - Direction des Ressources Matérielles et du Patrimoine
Téléphone: +332 51446452 📞
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat a la possibilité d'introduire -Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;-Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;-Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2023/S 215-677862 (2023-11-03)

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