fourniture et la livraison de carburants -Essence sans plomb 98 -Gasoil -Gasoil Non Routier (Gnr) -Fuel domestique Les établissements du GHT Vendée concernés sont : -L'Etablissement public de santé mentale Georges MAZURELLE -Le CHD Vendée D'Autres centres hospitaliers membres du GHT Vendée sont susceptibles d'intégrer le marché en cours d'exécution du marché. Une clause de réexamen sera transmise dans ce sens auprès du titulaire du marché. La consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes conclu en vertu des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13, R2162-14, R2162-5 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono attributaire. L'Accord cadre est conclu sans quantité minimum et avec une quantité maximum par lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de carburants
2023_TRA_GHT_005
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie📦
Brève description:
“fourniture et la livraison de carburants -Essence sans plomb 98 -Gasoil -Gasoil Non Routier (Gnr) -Fuel domestique Les établissements du GHT Vendée...”
Brève description
fourniture et la livraison de carburants -Essence sans plomb 98 -Gasoil -Gasoil Non Routier (Gnr) -Fuel domestique Les établissements du GHT Vendée concernés sont : -L'Etablissement public de santé mentale Georges MAZURELLE -Le CHD Vendée D'Autres centres hospitaliers membres du GHT Vendée sont susceptibles d'intégrer le marché en cours d'exécution du marché. Une clause de réexamen sera transmise dans ce sens auprès du titulaire du marché. La consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes conclu en vertu des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13, R2162-14, R2162-5 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono attributaire. L'Accord cadre est conclu sans quantité minimum et avec une quantité maximum par lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 964 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison D'Essence sans plomb 98
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 400 000 litres” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-17 📅
Date de fin: 2025-02-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois, selon les modalités de l'article R 2112-4 du Code de la Commande Publique” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R...”
Description des options
le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du GHT Vendée, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R 2122-7 du Code de la Commande Publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de gasoil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel (EN 590)📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de gasoil non routier (gnr)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Description du marché:
“maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 560 000 litres”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de fuel domestique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Description du marché:
“maximum en quantité sur la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises) : 468 000 litres”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-07-08 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2027
Informations complémentaires
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est la langue française.L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 17 février 2024...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est la langue française.L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 17 février 2024 ou de sa date de notification si celle -ci est postérieure.L'accord cadre aura un début d'exécution au 19 février 2024 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat a la possibilité d'introduire -Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat a la possibilité d'introduire -Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;-Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;-Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2023/S 215-677862 (2023-11-03)