Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de bacs, jardinières et pots de fleurissement urbain - 4 lots
23_2566”
Produits/services: Mobilier de jardin📦
Brève description:
“fourniture et livraison de bacs, jardinières et pots de fleurissement urbain - 4 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bacs de fleurissement de type orangerie mixte structure aluminium et habillage bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de jardin📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Description du marché:
“bacs de fleurissement de type orangerie mixte structure aluminium et habillage bois” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
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Informations complémentaires:
“le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la...”
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Le volume suivant des prestations est donné pour chaque période annuelle :- sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jardinières, pots en aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: jardinières, pots en aluminium
Informations complémentaires:
“le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la...”
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Le volume suivant des prestations est donné pour chaque période annuelle :- sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pots classiques en matériaux de synthèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pots classiques en matériaux de synthèse
Informations complémentaires:
“le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la...”
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Le volume suivant des prestations est donné pour chaque période annuelle :- sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jardinières en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: jardinières en bois
Description des renouvellements:
“la durée de validité de chacun des lots est de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite...”
Description des renouvellements
la durée de validité de chacun des lots est de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, le(s) candidat(s)peuvent utiliser soit :- les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat)- le...”
Liste et brève description des conditions
pour présenter leur candidature, le(s) candidat(s)peuvent utiliser soit :- les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat)- le DUME (Document Unique de Marché Européen).Lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 ~ 11 du Code de la commande publique.Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniersexercices devront fournir une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise), le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales livraisons de fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales livraisons de fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le début de la période de validité du marché est la date de notification du marché au titulaire. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le début de la période de validité du marché est la date de notification du marché au titulaire. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible par période d'un (1) an, dans la limite de trois (3) reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
“critères de jugement des offres pour tous les lots (cf. Détails art. 6.2 rc)1°) Prix de l'offre 60 %2°) Valeur technique de l'offre 40 %Sous-Critère 1 :...”
critères de jugement des offres pour tous les lots (cf. Détails art. 6.2 rc)1°) Prix de l'offre 60 %2°) Valeur technique de l'offre 40 %Sous-Critère 1 : Appréciation de la durabilité du mobilier proposé, au regard de sa solidité, de la protection des matériaux et de la garantie proposée -Sc1 noté sur 10 pointssous-critère 2 : Adéquation du système de réserve d'eau proposé -Sc2 noté sur 10 pointssous-critère 3 : Facilité d'entretien, de maintenance et de déplacement -Sc3 noté sur 10 pointssous-critère 4 : Démarche sociale et dispositions prises en faveur de la protection de l'environnement pour la bonne exécution du marché -Sc4 noté sur 10 pointscf. : détails à l'article 6.2 du RcLe présent avis est rédigé et publié en français
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseile Cedex 6
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 24, rue Breteuil
Commune postale: Marseile Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 238-747700 (2023-12-06)