fourniture Et La Livraison De Materiels Et De Leurs Pieces Detachees Pour La Pratique Du Compostage Du Groupement De Commandes Univalom, C.A.C.P.L Et C.A.P.G
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Un groupement de commandes a été constitué entre le Syndicat Mixte pour la Valorisation des Déchets Ménagers (Univalom), la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins, (C.A.C.P.L.) et la Communauté d'agglomération Pays de Grasse (C.A.P.G.), conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande publique.Univalom est désigné en tant que coordonnateur du groupement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: communauté d''agglomération du Pays de Grasse
Adresse postale: communauté d''agglomération du Pays de Grasse, 57 Avenue Pierrre Semard
Commune postale: Grasse
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d''agglomération Cannes Pays de Lérins
Adresse postale:
“communauté d''agglomération Cannes Pays de Lérins, Place De L Hotel De Ville, Cs 50044”
Commune postale: Cannes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et La Livraison De Materiels Et De Leurs Pieces Detachees Pour La Pratique Du Compostage Du Groupement De Commandes Univalom, C.A.C.P.L Et C.A.P.G
2023/05”
Titre
fourniture Et La Livraison De Materiels Et De Leurs Pieces Detachees Pour La Pratique Du Compostage Du Groupement De Commandes Univalom, C.A.C.P.L Et C.A.P.G
2023/05
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Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Un groupement de commandes a été constitué entre le Syndicat Mixte pour la Valorisation des Déchets Ménagers (Univalom), la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins, (C.A.C.P.L.) et la Communauté d'agglomération Pays de Grasse (C.A.P.G.), conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande publique.Univalom est désigné en tant que coordonnateur du groupement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Composteurs En Plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoires Univalom, C.A.C.P.L Et C.A.P.G 06000
Description du marché: fournitures De Composteurs En Plastique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Composteurs En Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fournitures De Composteurs En Bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Pavillon Compostage
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Description du marché: fournitures De Pavillon Compostage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Materiel Entretien Pour Les Sites De Compostage
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché: fournitures De Materiel Entretien Pour Les Sites De Compostage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures De Lombricomposteurs Individuels Et Collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fournitures De Lombricomposteurs Individuels Et Collectifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Fonds propres d' Univalom
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): univalom
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :Le candidat devra fournir un échantillon uniquement pour les lots 1, 2 et 5, à savoir :-Lot 1 : un composteur en plastique correspondant aux 3 types de composteurs demandées (400 L, 600l et 800l). Si les composteurs de volumes différents n'ont pas les mêmes caractéristiques alors un échantillon par volume demandé.-lot 2 : un composteur en bois correspondant aux aux 3 types de composteurs demandées (400 L, 600l et 800l). Si les composteurs de volumes différents n'ont pas les mêmes caractéristiques alors un échantillon par volume demandé.-lot 5 : un lombricomposteur individuel de+/- 30 L et un lombricomposteur individuel de +/- 50l.N.b : Si un échantillon n'est pas conforme aux caractéristiques techniques exigées mentionnées aux CCTP du présent marché, l'offre sera déclarée irrégulière. En cas d'absence d'un ou de plusieurs échantillons, l'offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière.Ils seront délivrés sans contrepartie du versement d'une prime ni rémunération.Ils devront être parvenus avant la date et l'heure de réception sur rendez-vous pris par téléphone au 04.93.65.48.07 à l'adresse suivante :3269 route de Grasse CS 80063 06605 AntibesDu lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.Et avec la mention suivante :" ne pas ouvrir -Échantillons pour la consultation "Fourniture et la livraison de materiels et de leurs pieces detachees pour la pratique du compostage du groupement de commandes univalom, c.a.c.p.l et c.a.p.g lot 1 ou LOT 2 ou LOT 5" qui devra être lisiblement indiquée sur lesdifférents colis ainsi que la raison sociale du fournisseur.Chaque échantillon proposé devra être clairement identifié et comporter les indications suivantes :- le nom de l'entreprise,- la description sommaire de l'article proposé.Les échantillons pourront être rendus sur demande aux candidats non retenus, dans un délai de 30 jours, à compter de la date à laquelle ils auront été informés du rejet de leur offre :- en venant retirer les échantillons dans les locaux d'univalom.Les échantillons non demandés resteront la propriété d'univalom
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte, Cs 09706
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2023/S 074-221516 (2023-04-11)
Informations complémentaires (2023-05-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 074-221516
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 22/05/2023 à 14h00lieu: Univalom
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/05/2023 à 14h00lieu: Univalom
Source: OJS 2023/S 092-284211 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 074-221516
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202322
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fournitures De Composteurs En Plastique
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Adresse postale: 3 Rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fournitures De Composteurs En Bois
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fournitures De Pavillon Compostage
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fournitures De Materiel Entretien Pour Les Sites De Compostage
5️⃣
Numéro de contrat: 202323
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fournitures De Lombricomposteurs Individuels Et Collectifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: vers La Terre International
Adresse postale: zae Des Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Source: OJS 2023/S 149-472096 (2023-07-31)