l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Et Installation De Mobilier De Bureau Pour Les Services Du Departement De La Haute-Loire
2023-Ddja-0001”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plans de travail et tables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plans de travail📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Loire Le Departement 43000 - le Puy En Velay
Description du marché: bureaux, tables de réunion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité (solidité, garantie)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et de réparation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier de rangement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Armoires📦
Description du marché: armoires, rayonnages, étagères, vestiaires, meubles à plans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier d'assise
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché: sièges de travail, chaises
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Paiement par mandat administratif
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixéà 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 115-361496 (2023-06-13)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Loire Le Departement 43000 Le Puy En Velay
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 115-361496
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rf077
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: plans de travail et tables
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: spark
Adresse postale: 1625 Route De Sara
Commune postale: Saint-Agreve
Code postal: 07320
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rf078
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mobilier de rangement
Nom et adresse du contractant
Nom: mcv
Adresse postale: 4 Rue Jean Barthelemy
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023rf079
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mobilier d'assise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les montants minimum et maximum de l'accord-cadre sont de 100 000 euro(s) Ht et 600 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché”
Source: OJS 2023/S 223-701658 (2023-11-15)