fourniture et acheminement d'électricité
Grenoble-Alpes Métropole
accord-Cadre multi-attributaires avec marchés subséquents. 4 titulaires par lot maximum.Durée : de la notification prévue en septembre 2023 jusqu'au 31/12/2025, reconductible une fois 2 ans, couvrant les périodes de fourniture correspondant aux années civiles 2024-2025 et 2026-2027.Quantités estimées totales : 62 Gwh par an environ tous lots confondusl'accord-cadre prévoit un montant maximum de 50 000 000 euro(s) hors toutes taxes sur sa durée totale reconduction incluse.Montant annuel estimé : 10,6 M euro(s) hors toutes taxes.Variantes prévues : pour les lots 1 à 4 : option fourniture d'énergie verte avec garanties d'origine (prestation supplémentaire éventuelle)caractéristiques des prix : fermes ou révisables. Le type de prix et de tarification et sa forme de révision seront définis selon chaque marché subséquent conformément au Dce.Validité de l'offre : 2 mois au stade de l'accord-cadre / 5 heures pour les offres subséquentes (à titre prévisionnel)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2023-Fcs-Acp-0303
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-435525
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 50 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: segment C2
Numéro du lot: 1
Brève description: volume : Environ 42 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 34 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 28 mois
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible une fois 2 ans
Intitulé du lot: segments C3 et C4
Numéro du lot: 2
Brève description: volume : environ 5 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: segments C2, C3 et C4 - eld
Numéro du lot: 3
Brève description: volume : environ 12 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: segment C5 - eld
Numéro du lot: 4
Brève description: volume : environ 1 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: segment C5 - électricité à Haute valeur environnementale (Ehve)
Numéro du lot: 5
Brève description: volume : environ 2,2 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:15
Lieu: grenoble
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Dcpa-Service Cpp - m. Carassio
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 1 place André Malraux
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476595807 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 136-435525 (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2023-Fcs-Acp-0303
Brève description:
accord-Cadre multi-attributaires avec marchés subséquents. 4 titulaires par lot maximum.Durée : de la notification prévue en septembre 2023 jusqu'au 31/12/2025, reconductible une fois 2 ans, couvrant les périodes de fourniture correspondant aux années civiles 2024-2025 et 2026-2027.Quantités estimées totales : 62 Gwh par an environ tous lots confondusl'accord-cadre prévoit un montant maximum de 50 000 000 euro(s) hors toutes taxes sur sa durée totale reconduction incluse.Montant annuel estimé : 10,6 M euro(s) hors toutes taxes.Variantes prévues : pour les lots 1 à 4 : option fourniture d'énergie verte avec garanties d'origine (prestation supplémentaire éventuelle)caractéristiques des prix : fermes ou révisables. Le type de prix et de tarification et sa forme de révision seront définis selon chaque marché subséquent conformément au Dce.Validité de l'offre : 2 mois au stade de l'accord-cadre / 5 heures pour les offres subséquentes (à titre prévisionnel)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-435525
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les critères de sélection des candidatures et les critères et sous-critères de jugement des offres sont définis dans les documents de l'accord-cadre
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 50 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: segment C2
Numéro du lot: 1
Brève description: volume : Environ 42 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 34 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 28 mois
Description des renouvellements: accord-Cadre reconductible une fois 2 ans
Intitulé du lot: segments C3 et C4
Numéro du lot: 2
Brève description: volume : environ 5 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: segments C2, C3 et C4 - eld
Numéro du lot: 3
Brève description: volume : environ 12 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: segment C5 - eld
Numéro du lot: 4
Brève description: volume : environ 1 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: segment C5 - électricité à Haute valeur environnementale (Ehve)
Numéro du lot: 5
Brève description: volume : environ 2,2 Gwh/An. Le montant estimé de ce lot est un montant maximum
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:15
Lieu: grenoble
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Dcpa-Service Cpp - m. Carassio
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 1 place André Malraux
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476595807 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 136-435525 (2023-07-13)
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