fourniture en matériels de menuiserie bois (lot 1) et matériels de plomberie (lot 2) nécessaires au service de maintenance en régie (Spua) pour l'entretien du patrimoine immobilier du Département13
la Direction de la Maintenance et de l'exploitation du département des Bouches-Du-Rhône a besoin d'acquérir des fournitures pour exercer ses missions. Fourniture en matériels de menuiserie bois (lot 1) et matériels de plomberie (lot 2) nécessaires au service de maintenance en régie (Spua) pour l'entretien du patrimoine immobilier du Département13
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: 2023-0586
Brève description:
“la Direction de la Maintenance et de l'exploitation du département des Bouches-Du-Rhône a besoin d'acquérir des fournitures pour exercer ses missions....”
Brève description
la Direction de la Maintenance et de l'exploitation du département des Bouches-Du-Rhône a besoin d'acquérir des fournitures pour exercer ses missions. Fourniture en matériels de menuiserie bois (lot 1) et matériels de plomberie (lot 2) nécessaires au service de maintenance en régie (Spua) pour l'entretien du patrimoine immobilier du Département13
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment📦
Code CPV supplémentaire: Menuiserie pour la construction📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785376
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“lot 1 : Menuiserie Bois - corps d'etat lot 47 - montants annuels HT : sans minimum et maximum de 100 000,00 euros”
Source: OJS 2023/S 248-785376 (2023-12-21)
Avis d'attribution de marché (2024-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture en matériels de menuiserie bois (lot 1) et matériels de plomberie (lot 2) nécessaires au service de maintenance en régie (Spua) pour l'entretien du patrimoine immobilier du Département13
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Valeur estimée hors TVA: 265 468 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 212115.56 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“fourniture en matériels de menuiserie bois”
Informations complémentaires:
“lot 1 : Menuiserie Bois - corps d'etat lot 47 - montants annuels HT : sans minimum et maximum de 100 000,00 euros. Le DQE de l'attributaire est d'une valeur...”
Informations complémentaires
lot 1 : Menuiserie Bois - corps d'etat lot 47 - montants annuels HT : sans minimum et maximum de 100 000,00 euros. Le DQE de l'attributaire est d'une valeur de 97 360,47 ? HT pour la durée globale de cet accord-cadre .
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois tacitement” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité (30%). Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (10%). Pour le détail se référer au RC.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“fourniture en matériels de plomberie”
Informations complémentaires:
“lot 2 : Plomberie - corps d'etat lot 49 - montants annuels HT : sans minimum et maximum de 250 000,00 euros
Le DQE proposé par l'attributaire du lot 2 est...”
Informations complémentaires
lot 2 : Plomberie - corps d'etat lot 49 - montants annuels HT : sans minimum et maximum de 250 000,00 euros
Le DQE proposé par l'attributaire du lot 2 est d'une valeur de 114 755,16 Euros HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-0586 Lot1
Date de conclusion du contrat: 2024-05-03 📅
Titre: Fourniture en matériels de menuiserie bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Ciffreo bona gardanne jullier bois
Numéro d'enregistrement national: 323 778 860 00300
Adresse postale: ZI La Palun
9 rue Emmanuel Vitria
Code postal: 13120
Commune postale: Gardanne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: crovello@ciffreobona.fr📧
Téléphone: 0442583722📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Legallais sas
Numéro d'enregistrement national: 563 820 489 00182
Adresse postale: 7 rue d'Atalante CITIS
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville Saint-Clair
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com📧
Téléphone: 0231230230📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr📧
Téléphone: 0413311313📞
URL: https://www.departement13.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
“Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : HD13 - DAP/SAMMG - 52 avenue de saint Just 13004 Marseille - de 9h à 12h / 14h à 16h. Il est...”
Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : HD13 - DAP/SAMMG - 52 avenue de saint Just 13004 Marseille - de 9h à 12h / 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04.13.31.13.13). La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres, sur la durée totale du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative): le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative): le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2023-0586
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Source: OJS 2024/S 114-349267 (2024-06-12)