Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, déploiement et support à la maintenance des équipements actifs du réseau FTTH de l'ain en technologie Ip/Mpls et metro ethernet
23006AO”
Produits/services: Réseau de télécommunications📦
Brève description:
“fourniture, déploiement et support à la maintenance des équipements actifs du réseau FTTH de l'ain en technologie Ip/Mpls et metro ethernet”
Valeur estimée hors TVA: EUR 16 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, déploiement et support à la maintenance des équipements coeur de réseau et transmission WDM” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réseau de télécommunications📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de télécommunications📦
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“fourniture, déploiement et support à la maintenance des équipements coeur de réseau et transmission WDM” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de cette période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de chaque accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ou marchés, sans publicité ni mise en concurrence, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, déploiement et support à la maintenance des équipements de collecte et de distribution sur les plaques Nord et Sud-Ouest (plaques 1, (2 et 3) et 5)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture, déploiement et support à la maintenance des équipements de collecte et de distribution sur les plaques Nord et Sud-Ouest (plaques 1, (2 et 3) et 5)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité, de confier ultérieurement au titulaire de chaque accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité, de confier ultérieurement au titulaire de chaque accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ou marchés, sans publicité ni mise en concurrence, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, déploiement et support à la maintenance des équipements de collecte et de distribution sur les plaques Sud et Est (plaques 4, 6, 8 et 9)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture, déploiement et support à la maintenance des équipements de collecte et de distribution sur les plaques Sud et Est (plaques 4, 6, 8 et 9)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture des CPE Grand Public, Professionnels et Objets connectés au SIEA pour l'ensemble de son réseau FTTH” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Réseau de communications📦
Description du marché:
“fourniture des CPE Grand Public, Professionnels et Objets connectés au SIEA pour l'ensemble de son réseau FTTH” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des équipements
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des équipements
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture des équipements de Gestion Technique Centralisée et Capteur optique passif” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture des équipements de Gestion Technique Centralisée et Capteur optique passif” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique- en cas de groupement : habilitation du mandataire par son (ses) co-traitant(s)- si le candidat est en situation de redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée de l'accord-cadre concerné
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales prestations similaires fournies au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales prestations similaires fournies au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Le candidat veillera à produire des références en adéquation réelle avec l'objet des missions de la présente consultation (pour le lot qui le concerne)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : renouvellement des accords-cadres à l'issue de leurs termes, selon la mise en oeuvre éventuelle...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : renouvellement des accords-cadres à l'issue de leurs termes, selon la mise en oeuvre éventuelle des reconductions prévues, soit, prévisionnellement, courant 2027
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“chaque accord-cadre est mono-attributaire conclu, pour sa période initiale :- pour le lot no1 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 112 000...”
chaque accord-cadre est mono-attributaire conclu, pour sa période initiale :- pour le lot no1 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 112 000 euros HT- pour le lot no2 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 125 000 euros HT- pour le lot no3 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 650 000 euros HT- pour le lot no4 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT- pour le lot no5 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HtPour chacun des lots, les montants minimum et maximum sont identiques pour la période de reconduction.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.Numéro de la consultation : 23006aoil est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats (confer règlement de consultation pour plus de détails).Les montants indiqués au sein des rubriques Ii.2.6) correspondent aux estimations pour la durée totale de chaque accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Lyon
Adresse postale:
“direction Régionale des Finances Publiques AURA et Département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon 3, Rue de la Charité”
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69268
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 141-451027 (2023-07-20)